Accord-cadre à bon de commande de prestations liées à la collecte des ordures ménagères et assimilées
Communauté Communes Pieve Ornano et du Taravo
La présente consultation concerne des prestations de collecte ainsi que la location de véhicules dédiés à la collecte des ordures ménagères et assimilées.
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Véhicules de compactage des ordures ménagères
- • Services de transport routier › Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Ile-de-France › Paris
- • Corse › Corse-du-Sud
- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande de prestations liées à la collecte des ordures ménagères et assimilées
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de collecte ainsi que la location de véhicules dédiés à la collecte des ordures ménagères et assimilées.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“La présente consultation concerne des prestations de collecte de déchets ménagers et assimilés”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Location de véhicules dédiés à la collecte des ordures ménagères et assimilées”
Produits/services supplémentaires: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Communes Pieve Ornano et du Taravo
Numéro d'enregistrement national: 20003895800019
Adresse postale: 3665bld Marie-Jeanne BOZZI
Code postal: 20166
Commune postale: Grosseto-Prugna
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cdc-ornano@hotmail.fr 📧
Téléphone: +33 495230200 📞
URL: https://pieveornano.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-pieveornano.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-pieveornano.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16536_1160766.html 🌏
URL de participation: https://cc-pieveornano.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 172 000 051 00026
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 95328866 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 172 000 051 00026
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 95328866 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 090-319702 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande de prestations liées à la collecte des ordures ménagères et assimilées
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de collecte ainsi que la location de véhicules dédiés à la collecte des ordures ménagères et assimilées.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“La présente consultation concerne des prestations de collecte de déchets ménagers et assimilés”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Location de véhicules dédiés à la collecte des ordures ménagères et assimilées”
Produits/services supplémentaires: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Communes Pieve Ornano et du Taravo
Numéro d'enregistrement national: 20003895800019
Adresse postale: 3665bld Marie-Jeanne BOZZI
Code postal: 20166
Commune postale: Grosseto-Prugna
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cdc-ornano@hotmail.fr 📧
Téléphone: +33 495230200 📞
URL: https://pieveornano.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-pieveornano.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-pieveornano.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16536_1160766.html 🌏
URL de participation: https://cc-pieveornano.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 172 000 051 00026
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 95328866 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 172 000 051 00026
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 95328866 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 090-319702 (2026-05-07)
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