accord cadre a bon de commande de prestation D'Elagage

Ville de Sainte Geneviève des Bois

des prestations d'élagage en taille architecturée et taille en port libre

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-16 Avis de marché
2023-11-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Sainte Geneviève des Bois
Adresse postale: place Roger Perriaud
Commune postale: Sainte Genevieve-des-Bois
Code postal: 91700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-claude-fernandes@sgdb91.com 📧
Région: Essonne 🏙️
URL: http://Sgdb91.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2023_M59rG1yTIm&v=1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_M59rG1yTIm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord cadre a bon de commande de prestation D'Elagage 23-23
Produits/services: Services d'élagage 📦
Brève description: des prestations d'élagage en taille architecturée et taille en port libre
Valeur estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 Elagage en taille architecturée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Description du marché: elagage en taille architecturée
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat commencera à partir de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible trois fois par période de 12 mois”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Elagage en taille en port libre (et divers travaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: elagage en taille en port libre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le contrat commencera à partir de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible trois fois par période de 12 mois”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 096-301633 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-11-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21910549100019

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le détail des outils de gestion
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La description de la méthode d'exécution
Critère de qualité (nom): La démarche environnementale spécifique
Critère de qualité (nom): Le nombre total d'homme/jour pour exécuter la totalité du DQE
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le nombre total de semaine pour exécuter le DQE
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-301633

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23-23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: élagage en taille architecturée
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: elagage de france suivi arboricole
Numéro d'enregistrement national: 43479374100027
Adresse postale: 86 rue Louise Aglae Crette
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: http://edfsa.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: elagage en taille port libre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 86 rue louise aglae crette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2023/S 214-674125 (2023-11-02)