ACCOMPAGNEMENT AU PROJET "TERRITOIRE SANTE CENTRE-VAL DE LOIRE"
GIP Centre-Val de Loire e-santé
Le Marché a pour objet la réalisation d'une prestation d'accompagnement visant à structurer, coordonner et suivre une démarche régionale de mise en cohérence et d'amélioration mesurable de la fluidité des parcours patients entourant les services des urgences. Cette prestation se décline en amont, pendant et en aval des services d'urgences hospitalières, grâce à un pilotage d'indicateurs de la tension hospitalière tels que le suivi capacitaire ou le délai de prise en charge.
Date limiteDeadline 2026-05-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Centre — Val de Loire › Cher
- • Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir
- • Centre — Val de Loire › Indre
- • Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire
- • Centre — Val de Loire › Loir-et-Cher
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement au projet "territoire sante centre-val de loire"
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip Centre-Val de Loire E-Sante
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 202 Boulevard Duhamel Du monceau
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@esante-centre.fr 📧
Téléphone: 0254705520 📞
URL: https://www.esante-centre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1159344 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 085-302944 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement au projet "territoire sante centre-val de loire"
Numéro de référence:
2026-TERR-01
Brève description:
Le Marché a pour objet la réalisation d'une prestation d'accompagnement visant à structurer,
coordonner et suivre une démarche régionale de mise en cohérence et d'amélioration mesurable de la
fluidité des parcours patients entourant les services des urgences. Cette prestation se décline en amont,
pendant et en aval des services d'urgences hospitalières, grâce à un pilotage d'indicateurs de la tension
hospitalière tels que le suivi capacitaire ou le délai de prise en charge.
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Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Le Marché a pour objet la réalisation d'une prestation d'accompagnement visant à structurer, coordonner et suivre une démarche régionale de mise en cohérence et d'amélioration mesurable de la fluidité des parcours patients entourant les services des urgences. Cette prestation se décline en amont, pendant et en aval des services d'urgences hospitalières, grâce à un pilotage d'indicateurs de la tension hospitalière tels que le suivi capacitaire ou le délai de prise en charge.
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Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le Marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification du marché.
Il pourra être reconduit deux (2) fois, par tacite reconduction, pour des périodes de douze (12) mois supplémentaires, sans que sa durée totale ne puisse excéder trente-six (36) mois, soit trois ans.
Le Titulaire ne peut refuser la reconduction.
La non-reconduction éventuelle du Marché est effectuée par décision expresse du GRADeS CVL notifiée au Titulaire dans un délai minimum de préavis de deux (2) mois avant l'échéance prévue. Le Titulaire ne pourra prétendre à aucune réclamation ou indemnisation en cas de refus de reconduction par le pouvoir adjudicateur. En cas de non-reconduction, le Titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
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Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip Centre-Val de Loire E-Sante
Numéro d'enregistrement national:
13002400300035
Adresse postale: 202 Boulevard Duhamel Du monceau
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@esante-centre.fr 📧
Téléphone: 0254705520 📞
URL: https://www.esante-centre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1159344 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et à compter des mesures de publicité appropriées.
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