accélérateurs de radiothérapie, systèmes d'imagerie indépendante, d'hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d'asservissement respiratoire pour les (Clcc) et les Etablissements Affiliés (Ea)

Unicancer Achats

le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance des accélérateurs de radiothérapie, de systèmes d'imagerie indépendante, de systèmes d'hyperthermie, de systèmes de reconnaissance surfacique et de systèmes d'asservissement respiratoire pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (Clcc) et les Etablissements Affiliés (Ea)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Unicancer Achats

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Ile-de-France
• France › RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-03	Avis de marché
2023-12-18	Informations complémentaires
2024-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
Numéro de référence: UNICANCER/2023/PPE033
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils et fournitures pour radiothérapie 📦
Équipement de physiothérapie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: unicancer achats
Adresse postale: 101, rue de Tolbiac
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.unicancer.fr 🌏
Courrier électronique: s-rabenjason@unicancer.fr 📧
Téléphone: +33 185343655 📞
URL des documents: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-03 📅
Date limite de soumission: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744152
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

comme énoncé à l'article 12 du CCAP : La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 156 mois à compter de la date de notification

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 041 667 000 EUR 💰
Intitulé du lot: accélérateur linéaire avec système d'imagerie embarquée et/ou associée
Numéro du lot: 1
Brève description: accélérateur linéaire avec système d'imagerie embarquée et/ou associée
Valeur estimée hors TVA: 382 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

article 12 du CCAP :

12.2 - durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une

durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée

maximale de 12 mois

Description des options:

7.1.2.1 Energies nominales des photons X (Option obligatoire)

7.1.2.2 Gestion des interfaces (Option obligatoire)

7.1.2.3 Traitements par des champs non-coplanaires (Option libre)

7.1.2.4 Table de traitement 6d (Option libre)

7.1.2.5 Caractéristiques des faisceaux en électrons (Option libre)

7.1.2.6 Table de traitement pour patient corpulent (Option libre)

7.1.2.7 Système complémentaire indépendant d'imagerie de positionnement et de repositionnement du patient (Option libre)

7.1.2.8 Système porte-accessoires (Option libre)

7.1.2.9 Asservissement respiratoire (Option libre)

7.1.2.10 Lasers déportés (Option libre)

7.1.2.11 Lève personne (Option libre)

7.1.2.12 Mesure de la dose de transit (Option libre)

7.1.2.13 Gestion des images (Option libre)

7.1.2.14 Détection de la position de la tumeur (Option libre)

7.1.2.15 Machines miroir (Option libre)

7.1.2.16 Locaux et environnement en radiothérapie (Option libre)

7.1.2.17 Reprise et démontage des équipements remplacés (Option libre)

7.1.2.18 Financement (Option libre)

7.1.2.19 Extension de garantie de 12 mois (Option libre)

7.1.2.20 Interventions de nuit et/ou le week-end pour la maintenance (Option libre)

7.1.2.21 Interventions d'un technicien sur site sous 30 minutes ou 1 heure (Option libre)

7.1.2.22 Maintenance en dehors des plages horaires d'activité (Option libre)

Informations complémentaires:

comme énoncé à l'article 12 du CCAP : La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la

possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 156 mois à compter de la date de notification

Intitulé du lot: appareil permettant les irradiations en conditions stéréotaxiques intra et/ou extracrâniennes, équipé de systèmes d'imagerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

appareil permettant les irradiations en conditions stéréotaxiques intra et/ou extracrâniennes, équipé de systèmes d'imagerie

Valeur estimée hors TVA: 467 506 000 EUR 💰
Description des options:

7.2.2.1 Energies nominales des photons (Option obligatoire)

7.2.2.2 Gestion des interfaces (Option obligatoire)

7.2.2.3 Traitements par des champs non-coplanaires (Option libre)

7.2.2.4 Irradiation en conditions stéréotaxiques intracrânienne avec cadre invasif (radiochirurgie) (Option libre)

7.2.2.5 Asservissement respiratoire (Option libre)

7.2.2.6 Lasers déportés (Option libre)

7.2.2.7 Lève personne (Option libre)

7.2.2.8 Système complémentaire indépendant d'imagerie de positionnement et de repositionnement du patient (Option libre)

7.2.2.9 Radiothérapie adaptative (Option libre)

7.2.2.10 Gestion des images (Option libre)

7.2.2.11 Détection de la position de la tumeur (Option libre)

7.2.2.12 Système anticollision (Option libre)

7.2.2.13 Machines miroir (Option libre)

7.2.2.14 Locaux et environnement en radiothérapie (Option libre)

7.2.2.15 Reprise et démontage des équipements remplacés (Option libre)

7.2.2.16 Financement (Option libre)

7.2.2.17 Extension de garantie de 12 mois (Option libre)

7.2.2.18 Interventions de nuit et/ou le week-end pour la maintenance (Option libre)

7.2.2.19 Interventions d'un technicien sur site sous 30 minutes ou 1 heure (Option libre)

7.2.2.20 Maintenance en dehors des plages horaires d'activité (Option libre)

Intitulé du lot: accélérateurs hybrides avec IRM (Irm-Linac)
Numéro du lot: 3
Brève description: accélérateurs hybrides avec IRM (Irm-Linac)
Valeur estimée hors TVA: 150 107 000 EUR 💰
Description des options:

7.3.2.1 Le TPS (Option obligatoire)

7.3.2.2 VMAT (Option libre)

7.3.2.3 Asservissement respiratoire (Option libre)

7.3.2.4 Laser de positionnement (Option libre)

7.3.2.5 Bornes de détecteurs métalliques (Option libre)

7.3.2.6 Gestion des images à distance (Option libre)

7.3.2.7 Détection de la position de la tumeur (Option libre)

7.3.2.8 Machines miroir (Option libre)

7.3.2.9 Locaux et environnement en radiothérapie (Option libre)

7.3.2.10 Reprise et démontage des équipements remplacés (Option libre)

7.3.2.11 Financement (Option libre)

7.3.2.12 Extension de garantie de 12 mois (Option libre)

7.3.2.13 Interventions de nuit et/ou le week-end pour la maintenance (Option libre)

7.3.2.14 Interventions d'un technicien sur site sous 30 minutes ou 1 heure (Option libre)

7.3.2.15 Maintenance en dehors des plages horaires d'activité (Option libre)

Intitulé du lot: système d'hyperthermie
Numéro du lot: 4
Brève description: système d'hyperthermie
Valeur estimée hors TVA: 1 468 000 EUR 💰
Description des options:

7.4.2.1 Mouvement de la table (option libre)

7.4.2.2 Table de traitement pour patient corpulent (option libre)

7.4.2.3 Système de positionnement du patient (option libre)

7.4.2.4 Monitoring (option libre)

7.4.2.5 Electrodes (Option libre)

7.4.2.6 Système de régulation thermique (option libre)

7.4.2.7 Couplage à un système d'imagerie (option libre)

7.4.2.8 Système de guidage pour la localisation de la tumeur (option libre)

7.4.2.9 Console (option libre)

7.4.2.10 TPS (option libre)

7.4.2.11 Locaux et environnement (option libre)

7.4.2.12 Financement (option libre)

7.4.2.13 Extension de garantie de 12 mois (option libre)

7.4.2.14 Interventions de nuit et/ou le week-end pour la maintenance (option libre)

7.4.2.15 Interventions d'un technicien sur site sous 30 minutes ou 1 heure (option libre)

7.4.2.16 Maintenance en dehors des plages horaires d'activité (option libre)

Intitulé du lot: systèmes de positionnement et repositionnement et/ou suivi surfacique du patient
Numéro du lot: 5
Brève description: systèmes de positionnement et repositionnement et/ou suivi surfacique du patient
Valeur estimée hors TVA: 39 245 000 EUR 💰
Description des options:

7.5.2.1 Gestion de la base de données dans le cas de plusieurs systèmes (option obligatoire)

7.5.2.2 Connexion complète avec l'accélérateur ou le scanner de radiothérapie (option libre)

7.5.2.3 Couplage à un système d'imagerie RX ou autre (option libre)

7.5.2.4 Module pour la stéréotaxie (option libre)

7.5.2.5 Acquisition du mouvement respiratoire au scanner (option libre)

7.5.2.6 Contrôle du faisceau (option libre)

7.5.2.7 Vérification des contentions à chaque traitement (option libre)

7.5.2.8 Recommandations sur les matériels de contention compatibles (option libre)

7.5.2.9 Reprise et démontage des équipements remplacés (option libre)

7.5.2.10 Locaux et environnement en radiothérapie (Option libre)

7.5.2.11 Financement (option libre)

7.5.2.12 Extension de garantie de 12 mois (option libre)

7.5.2.13 Interventions de nuit et/ou le week-end pour la maintenance (option libre)

7.5.2.14 Interventions d'un technicien sur site sous 30 minutes ou 1 heure (option libre)

7.5.2.15 Maintenance en dehors des plages horaires d'activité (option libre)

Intitulé du lot: systèmes de blocage respiratoire hors système de reconnaissance surfacique
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 1 341 000 EUR 💰
Description des options:

7.6.2.1 Connexion complète avec l'accélérateur ou le scanner de radiothérapie (option libre)

7.6.2.2 Contrôle du faisceau (option libre)

7.6.2.3 Gestion de la base de données dans le cas de plusieurs systèmes (option libre)

7.6.2.4 Reprise et démontage des équipements remplacés (option libre)

7.6.2.5 Locaux et environnement en radiothérapie (Option libre)

7.6.2.6 Financement (option libre)

7.6.2.7 Extension de garantie de 12 mois (option libre)

7.6.2.8 Interventions de nuit et/ou le week-end pour la maintenance (option libre)

7.6.2.9 Interventions d'un technicien sur site sous 30 minutes ou 1 heure (option libre)

7.6.2.10 Maintenance en dehors des plages horaires d'activité (option libre)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: unicancer/2023/Ppe033
Autre type de pouvoir adjudicateur: Gcs
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 Boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le Médiateur des Entreprises
Adresse postale: paris
Code postal: 75000
Source: OJS 2023/S 237-744152 (2023-12-03)

Informations complémentaires (2023-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-777274
Se réfère à l'avis: 2023/S 237-744152
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-777274 (2023-12-18)

Avis d'attribution de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs de radiothérapie, systèmes d'imagerie indépendante, d'hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d'asservissement respiratoire pour les (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Numéro de référence: UNICANCER/2023/PPE033
Brève description:

Le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance des accélérateurs de radiothérapie, de systèmes d'imagerie indépendante, de systèmes d'hyperthermie, de systèmes de reconnaissance surfacique et de systèmes d'asservissement respiratoire pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Accélérateur linéaire avec système d'imagerie embarquée et/ou associée
Valeur estimée hors TVA: 382 000 000 EUR 💰
Description du marché: Accélérateur linéaire avec système d'imagerie embarquée et/ou associée
Informations complémentaires:

Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximum de 12 mois.

Produits/services: Appareils et fournitures pour radiothérapie 📦
Produits/services supplémentaires:

Appareils de radiothérapie 📦

Fournitures pour radiothérapie 📦

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspect technique, physique et clinique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 33
Critère de qualité (nom): Aspect rse
Critère de qualité (pondération): 7
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Appareil permettant les irradiations en conditions stéréotaxiques intra et/ou extracrâniennes, équipé de systèmes d'imagerie
Valeur estimée hors TVA: 467 506 000 EUR 💰
Description du marché:

Appareil permettant les irradiations en conditions stéréotaxiques intra et/ou extracrâniennes, équipé de systèmes d'imagerie

Informations complémentaires: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°3
Titre: Accélérateurs hybrides avec IRM (IRM-Linac)
Valeur estimée hors TVA: 150 107 000 EUR 💰
Description du marché: Accélérateurs hybrides avec IRM (IRM-Linac)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot n°4
Titre: Systèmes d'hyperthermie
Valeur estimée hors TVA: 1 468 000 EUR 💰
Description du marché: Système d'hyperthermie
Produits/services: Équipement de physiothérapie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Systèmes de positionnement et repositionnement et/ou suivi surfacique du patient
Valeur estimée hors TVA: 39 245 000 EUR 💰
Description du marché:

Systèmes de positionnement et repositionnement et/ou suivi surfacique du patient.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot n°6
Titre: Systèmes de blocage respiratoire hors système de reconnaissance surfacique
Valeur estimée hors TVA: 1 341 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de blocage respiratoire hors système de reconnaissance surfacique
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: UNICANCER-2023-PPE033-Lot1-Accuray
Date de conclusion du contrat: 2024-08-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: 984242-Accuray
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Accuray europe sas
Numéro d'enregistrement national: 45160142100055
Adresse postale: 71 boulevard National
Code postal: 92250
Commune postale: La Garenne-Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aisorders@accuray.com 📧
Téléphone: +41 21 545 95 89 📞
Identifiant de l’offre: 984242-Elekta
Nom: Elekta SAS
Numéro d'enregistrement national: 41440491300082
Adresse postale: 19-21 rue du Dôme
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Courrier électronique: nicolas.robin@elekta.com 📧
Téléphone: 06 73 07 38 97 📞
Identifiant de l’offre: 984242-Varian
Nom: Varian Médical Systems France
Numéro d'enregistrement national: 414 551 150 00066
Adresse postale: 9 avenue Réaumur
Bâtiment Astrale
Code postal: 92350
Commune postale: Le Plessis Robinson
Courrier électronique: thierry.labbe@varian.com 📧
Téléphone: 0146012222 📞
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre: 984242-Qualimedis
Nom: Sas qualimedis
Numéro d'enregistrement national: 982 902 512 00010
Adresse postale: 2 RUE LOUIS PERGAUD
Code postal: 94700
Commune postale: Maisons alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: h.servajean@qualimedis.fr 📧
Téléphone: 06 23 57 24 29 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Identifiant de l’offre: 984242-Seemed
Nom: Seemed
Numéro d'enregistrement national: 490 933 199 00021
Adresse postale: 27 rue de la Mare a Tissier
Code postal: 91280
Commune postale: St Pierre du Perray
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: contact@seemed.eu 📧
Téléphone: 0160755009 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: 984242-Brainlab
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Brainlab sales gmbh
Numéro d'enregistrement national: 53529682600022
Adresse postale: 5 PL DE LA PYRAMIDE
Code postal: 92088
Commune postale: Paris la defense
Courrier électronique: fr_sales@brainlab.com 📧
Téléphone: +33 6 72 80 80 53 📞
Identifiant de l’offre: 984242-CRad
Nom: C-RAD Positioning AB
Numéro d'enregistrement national: 801 228 727 00021
Adresse postale: Sjukhusvägen 12 K
Code postal: 75309
Commune postale: Uppsala
Pays: Suède 🇸🇪
Courrier électronique: amine.garnaoui@c-rad.com 📧
Téléphone: +33 6 98 97 89 74 📞
Identifiant de l’offre: 984242-LapFrance
Nom: LAP France SAS
Numéro d'enregistrement national: 79350966200029
Adresse postale: 4 rue de la Découverte
Code postal: 77600
Commune postale: Chanteloup en brie
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: anais.roy@lap-laser.com 📧
Téléphone: 07 87 40 11 93 📞
Identifiant de l’offre: 984242-VisionRT
Nom: Vision RT Ltd
Numéro d'enregistrement national: 835 316 647 00014
Adresse postale: 18 rue Pasquier
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: tgarcia@visionrt.com 📧
Téléphone: +33 7 68 71 96 36 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Unicancer achats
Numéro d'enregistrement national: 53283409000013
Adresse postale: 101 Rue de Tolbiac
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n-saleh@unicancer.fr 📧
Téléphone: 0180501291 📞
URL: http://www.unicancer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur du credit aux entreprises
Numéro d'enregistrement national: 13002011800019
Adresse postale: 98 RUE DE RICHELIEU
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: pierre.pelouzet@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0153178938 📞
URL: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Source: OJS 2024/S 188-578400 (2024-09-24)

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