ACBC Travaux de Maçonnerie

VILLE de PARIS - DFA - SDA

Travaux de maçonnerie dans les équipements de la Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-13 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACBC Travaux de Maçonnerie
Numéro de référence: 2600414
Brève description: Travaux de maçonnerie dans les équipements de la Ville de Paris
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Travaux de maçonnerie - Équipements publics
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 1 : Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements publics de la Ville de Paris et de l’EPPM
Informations complémentaires:
Le lot 1 est composé de 2 accords-cadres exécutés, à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, il s’exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l’administration, dans la limite des montants indiqués à l’acte d’engagement. - 1 accord-cadre Ville de Paris, multi attributaires, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres classées. Les prestations seront réalisées par cinq (5) titulaires différents, classés de 1 à 5 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes.- 1 accord-cadre pour l'Établissement Public Paris Musées, mono-attributaire. L'attribution est établie à la suite du classement des offres. Le candidat classé au 1er rang à l'issue du classement global est désigné titulaire de l'accord-cadre EPPM, en conséquence il est engagé pour les deux accords-cadres. Durée du marché :24 mois Reconductible 1 fois Accord cadre Ville de Paris : Accord-cadre à bons de commande Sans Montant minimum et Montant maximum 24 000 000 euros HT. Accord cadre Établissement Public Paris Musée Accord-cadre à bons de commande Sans Montant minimum et Montant maximum 600 000 euros HT. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.
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Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Travaux de maçonnerie - Locaux de travail
Description du marché:
Lot 2 : Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les bâtiments administratifs et dans les locaux du personnel et d’activité
Informations complémentaires:
L’accord-cadre du lot n°2 est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, il s’exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l’administration, dans la limite des montants indiqués à l’acte d’engagement. L’accord-cadre du lot n°2 est multi attributaires à deux (2) titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Durée du marché :24 mois Reconductible 1 fois. Accord-cadre à bons de commande Sans Montant minimum et Montant maximum 9 600 000 euros HT. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.
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Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Travaux de maçonnerie - Edifices Cultuels ou classés monuments historiques (sans MOE)
Description du marché:
Lot 3 : Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les Édifices Cultuels et Historiques et les bâtiments patrimoniaux (opérations sans maitrise d’œuvre)
Informations complémentaires:
L’accord-cadre du lot n°3 est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, il s’exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l’administration, dans la limite des montants indiqués à l’acte d’engagement. L’accord-cadre du lot n°3 est multi attributaires à deux (2) titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Durée du marché :24 mois Reconductible 1 fois. Accord-cadre à bons de commande Sans Montant minimum et Montant maximum 7 500 000 euros HT. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Travaux de maçonnerie - Édifice Cultuels ou classés monuments historiques (avec MOE)
Description du marché:
Lot 4 : Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les Édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux, ( les opérations avec maitrise d’œuvre)
Informations complémentaires:
La visite est facultative mais fortement conseillée. Les conditions de visite sont énoncées à l'article 2.3 du règlement de la consultation. L’accord-cadre du lot n°4 est un accord-cadre à marchés subséquents, multi attributaires à trois (3) titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Durée du marché :24 mois Reconductible 1 fois. Accord-cadre à bons de commande Sans Montant minimum et Montant maximum 3 600 000 euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Travaux d'étanchéité et carrelage dans les piscines
Description du marché:
Lot 5 : Travaux d’imperméabilisation, d’étanchéité et de carrelage dans les piscines et bains-douches – bassins et zones pieds nus.
Informations complémentaires:
L’accord cadre du lot 5 est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, il s’exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l’administration, dans la limite des montants indiqués à l’acte d’engagement. Durée du marché :24 mois Reconductible 1 fois. Accord-cadre à bons de commande Sans Montant minimum et Montant maximum 425 000 euros HT. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
+ 2 de plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA4
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Téléphone: +33 142763309 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934922?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934922?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation a pour objet :5 accords-cadres à bons de commande et un accord-cadre à marchés subséquents en 4 lots, pour les travaux d'entretien de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les équipements de la Ville de Paris et de l’Établissement Public Paris Musées (EPPM), et pour les travaux d’imperméabilisation, d’étanchéité et de carrelage dans les piscines et bains-douches de la Ville de Paris. La procédure s’inscrit dans le cadre du groupement de commandes N°2021DFA54 en date du 25 janvier 2022 pour les achats de fournitures, de services et de travaux, dont l’Établissement Public Paris Musées (EPPM) est membre. La Ville de Paris est le coordonnateur du groupement de commandes. Conformément à l’article R2113-1 du Code de la commande publique, il est possible de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l’ensemble des lots. Les lots 1,2,3 et 4 sont des accords-cadres multi attributaires sous réserve d’un nombre suffisant d’offres classées. Le lot 5 est un accord-cadre mono attributaire Les candidats retenus pour les lots 1 et 2 devront mettre en œuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l’emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées au CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP. Des niveaux minimaux de capacités sont exigés. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement solidaire pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. S'agissant d’un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-253525 (2026-04-13)
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