acbc pour des prestations d'accompagnement à l'obtention de diplômes dans le domaine de la petite enfance, par la validation des acquis de l'expérience (Vae), en 3 lots séparés
accords-Cadres à bons de commande pour des prestations d'accompagnement à l'obtention de diplômes dans le domaine de la petite enfance, par la validation des acquis de l'expérience (Vae), en 3 lots séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acbc pour des prestations d'accompagnement à l'obtention de diplômes dans le domaine de la petite enfance, par la validation des acquis de l'expérience...”
Titre
acbc pour des prestations d'accompagnement à l'obtention de diplômes dans le domaine de la petite enfance, par la validation des acquis de l'expérience (Vae), en 3 lots séparés
2301771
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Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande pour des prestations d'accompagnement à l'obtention de diplômes dans le domaine de la petite enfance, par la validation...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande pour des prestations d'accompagnement à l'obtention de diplômes dans le domaine de la petite enfance, par la validation des acquis de l'expérience (Vae), en 3 lots séparés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement à l'obtention du diplôme d'auxiliaire de Puériculture (Ap) par la VAE” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“prestations d'accompagnement à l'obtention du diplôme d'auxiliaire de Puériculture (Ap) par la VAE” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois dans les mêmes termes
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire,...”
Description des options
sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et pour un montant maximum de 90 000 eur ht pour une durée de 12 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement à l'obtention du diplôme d'educat.eur.rice de Jeunes Enfants (Eje) par la VAE” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations d'accompagnement à l'obtention du diplôme d'educat.eur.rice de Jeunes Enfants (Eje) par la VAE”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et pour un montant maximum de 95 000 eur ht pour une durée de 12 mois”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement à l'obtention du Certificat d'aptitude aux Fonctions d'encadrement et de Responsable d'unité d'intervention Sociale (Caferuis)...”
Titre
prestations d'accompagnement à l'obtention du Certificat d'aptitude aux Fonctions d'encadrement et de Responsable d'unité d'intervention Sociale (Caferuis) par la VAE
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations d'accompagnement à l'obtention du Certificat d'aptitude aux Fonctions d'encadrement et de Responsable d'unité d'intervention Sociale (Caferuis)...”
Description du marché
prestations d'accompagnement à l'obtention du Certificat d'aptitude aux Fonctions d'encadrement et de Responsable d'unité d'intervention Sociale (Caferuis) par la VAE
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et pour un montant maximum de 35 000 eur ht pour une durée de 12 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“en cas de motif d'exclusion, ils sont définis dans le règlement de la consultation.Fiche candidature” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le soumissionnaire retenu devra mettre en oeuvre les dispositions relatives à la "Clause de diversité" décrites à l'article 1.6.1 du CCAP. - Le marché...”
Conditions d'exécution du contrat
le soumissionnaire retenu devra mettre en oeuvre les dispositions relatives à la "Clause de diversité" décrites à l'article 1.6.1 du CCAP. - Le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.6.2. Du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2024/S 011-027614 (2024-01-11)