ac à bons de commande sans minimum et avec montant maximum : Prestations de Contrôle et/ou Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les installations/équipements biomédicaux - ght Santé 41
la présente consultation porte sur :- a : maintenance préventive et corrective du parc d'endoscopie souple et rigide multi-marques- b : maintenance préventive et corrective du parc d'échographes multi-marques (sondes et échographes)- c : maintenance préventive et corrective des réseaux et des prises de gaz médicaux et des groupes de vide à usage médical- fourniture des pièces réputées consommables, pièces détachées et accessoires et échanges standard associés à ces prestations de maintenancela nature des prestations et les conditions de leur exécution sont définies au Cctp et ses annexesles prestations proposées par le candidat devront intégrer la prise en compte des documents réglementaires ou normatifs en vigueurelles seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre qui sera attribué à un seul opérateur économique, et donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ac à bons de commande sans minimum et avec montant maximum : Prestations de Contrôle et/ou Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les...”
Titre
ac à bons de commande sans minimum et avec montant maximum : Prestations de Contrôle et/ou Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les installations/équipements biomédicaux - ght Santé 41
Ght-2023-035
la présente consultation porte sur :- a : maintenance préventive et corrective du parc d'endoscopie souple et rigide multi-marques- b : maintenance préventive et corrective du parc d'échographes multi-marques (sondes et échographes)- c : maintenance préventive et corrective des réseaux et des prises de gaz médicaux et des groupes de vide à usage médical- fourniture des pièces réputées consommables, pièces détachées et accessoires et échanges standard associés à ces prestations de maintenancela nature des prestations et les conditions de leur exécution sont définies au Cctp et ses annexesles prestations proposées par le candidat devront intégrer la prise en compte des documents réglementaires ou normatifs en vigueurelles seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre qui sera attribué à un seul opérateur économique, et donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot A1 : Maintenance préventive et maintenance curative des vidéo-endoscopes - marque Pentax, Olympus, Fujifilm (option Pse facultative autres marques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
Description du marché:
“il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de...”
Description du marché
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: voir détail par lot
Description
Informations complémentaires:
“les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives sont autorisées pour les lots suivants :Lots A1 - a2 - a3 (option Pse facultative autres...”
Informations complémentaires
les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives sont autorisées pour les lots suivants :Lots A1 - a2 - a3 (option Pse facultative autres marques).Elles devront obligatoirement décrire les prestations réalisées.L'acheteur se réserve le droit de retenir ou non les prestations supplémentaires éventuelles concernant l'offre de maintenance du titulaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot A2 : Maintenance préventive et maintenance curative des écho-endoscopes - marque Olympus (option Pse facultative autres marques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot A3 : Maintenance préventive et maintenance curative des écho-endoscopes - marque Fujifilm (option Pse facultative autres marques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot A4 : Maintenance préventive et maintenance curative des cystoscopes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot A5 : Maintenance curative des endoscopes rigides
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot B1 : Maintenance curative des sondes d'échographie multi-marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot B2 : Maintenance préventive et maintenance curative des échographes de marque Philips” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot B3 : Maintenance préventive et maintenance curative des échographes de marque Aloka / Hitachi” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot B4 : Maintenance préventive et maintenance curative des échographes de marque Siemens” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot B5 : Maintenance préventive et maintenance curative des échographes de marque General Electric” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot B6 : Maintenance préventive et maintenance curative des échographes de marques autres” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot C1 : Maintenance préventive et maintenance curative des réseaux et des prises de gaz médicaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot C2 : Maintenance préventive et maintenance curative des groupes de vide à usage médical de différentes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Une indication des mesures de gestion environnementale et sociale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Les candidats pourront, avant la remise de leur offre, visiter les équipements objets de la présente consultation. Les visites seront organisées sur demande du candidat auprès des responsables techniques de chaque établissement concerné. Il est demandé au soumissionnaire de bien vouloir confirmer sa présence par mail à l'adresse suivante : cellule-marches@ch-blois.fr A l'issue de cette visite, il sera remis aux représentants du candidat une attestation par site qui sera à joindre au dossier technique.Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 245-770723 (2023-12-15)