ac à BC pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes pour la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (EPPM
accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes pour la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (Eppm)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: établissement Public Paris Musées (Eppm)
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Commune postale: Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ac à BC pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes pour la Ville de Paris et...”
Titre
ac à BC pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes pour la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (EPPM
2300528
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Produits/services: Peintures, vernis et mastics📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes pour la...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes pour la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (Eppm)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vernis📦
Produits/services supplémentaires: Articles pour peintres et tapissiers📦
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes pour la...”
Description du marché
accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes pour la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“fiche candidature annexée au présent RC (ou DUME ou Dc1 et Dc2) A l'appui de sa candidature, le candidat pourra remettre, uniquement à titre informatif, le...”
Liste et brève description des conditions
fiche candidature annexée au présent RC (ou DUME ou Dc1 et Dc2) A l'appui de sa candidature, le candidat pourra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès (annexe 2 au Rc) dûment rempli
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat comportent des éléments à caractère environnemental décrits aux Cahier des clauses administratives particulières...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution du contrat comportent des éléments à caractère environnemental décrits aux Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et Cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“cet accord-cadre est renouvelable. La période prévisionnelle de l'aac ultérieur est courant premier semestre 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements.dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'intégralité des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. En revanche, l'appréciation des capacités du groupement est globale.enfin, lorsqu'un motif d'exclusion de la procédure de passation concerne un des membres du groupement, l'acheteur exige son remplacement par une personne qui ne fait pas l'objet d'un motif d'exclusion dans un délai de dix jours à compter de la réception de cette demande par le mandataire du groupement. A défaut, le groupement est exclu de la procédure. La forme du groupement n'est pas imposée.accord-cadre à bons de commande Sans Montant minimum et Montant maximum : 4 400 000 euro(s) HT (dont EPPM 400 000 euro(s) Ht) Ce montant maximum ne préjuge en rien du niveau de consommation de cet accord-cadre. A titre indicatif, la consommation moyenne annuelle du précédent marché était de 570 000 euro(s) (H.T.). Durée du marché 48 mois Période de préparation d'un mois débutant le 14 aout 2023, ou le jour de la notification de l'accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 14/08/2023 ; Suivi d'une Période unique d'exécution de 48 mois débutant le 14 septembre 2023, ou un mois après le jour de la notification de l'accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 14/08/2023 .Conformément à l'article L2193-1 du CCP, dans les marchés de fournitures ne peuvent être sous-traités que les prestations de services et les travaux de pose ou d'installation L'Annexe no 1 à l'acte d'engagement précise pour chaque article (produit) listé le niveau minimum attendu par lepouvoir Adjudicateur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 081-245498 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2023-09-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 400 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité environnementale des produits en matières premières biosourcées ou géo-sourcées”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Efficience environnementale des produits en émissions et teneurs en COV
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 081-245498
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023F06370
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes, pour la...”
Titre
accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes, pour la Ville de Paris
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: peintures de paris
Adresse postale: 41 bis rue du chateau
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-232940
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes...”
Titre
accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de peintures, vernis, lasures, enduits (pour peintre) ainsi que produits et matériels connexes pourl'établissement Public Paris Musées (Eppm)
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“le contrat est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés...”
le contrat est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - equipe Sm4 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché : 2300528)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2023/S 188-585062 (2023-09-25)