Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial

DTBS

Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial

Date limite

Deadline 2026-07-29

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-18 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Numéro de référence: 2621F044_2621F057
Brève description:
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 253 775 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 1
Valeur estimée hors TVA: 297 650 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: ST Boucles de la Seine
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution des prestations par lot sont précisés dans les documents de la consultation.
Adresse postale: 18 Quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Valeur estimée hors TVA: 169 420 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Valeur estimée hors TVA: 439 000 EUR 💰
Description du marché: ST Seine Amont
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Valeur estimée hors TVA: 1 154 050 EUR 💰
Description du marché: ST Canaux Picardie, Champagne-Ardenne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Valeur estimée hors TVA: 1 690 850 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Valeur estimée hors TVA: 241 020 EUR 💰
Description du marché: ST Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Valeur estimée hors TVA: 182 250 EUR 💰
Description du marché: ST Seine Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Valeur estimée hors TVA: 192 805 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Valeur estimée hors TVA: 303 730 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché: ST Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: ST Marne lot réservé
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-29 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dtbs
Numéro d'enregistrement national: 13001779100034
Adresse postale: 18 Quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Romain BELLINGER
Courrier électronique: romain.bellinger@vnf.fr 📧
Téléphone: 01 83 94 44 04 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités et conditions de la procédure de la consultation sont détaillées dans les documents de la consultation. Modalités d'attribution des lots (nombre maximum, classement) : cf. Règlement de la consultation. Montants minimums HT de l'accord cadre sur 4 ans (cf. acte d’engagement) : Lot 1-57 000, 00 €, Lot 2-13 000, 00 €, Lot 3-57 000, 00 €, Lot 4-190 000, 00 €, Lot 5-88 000, 00 €, Lot 6-140 000, 00 €, Lot 7-88 000, 00 €, Lot 8-80 000, 00 €, Lot 9-100 000, 00 €, Lot 10-120 000, 00 €, Lot 11-33 000, 00 €, Lot 12-Sans, Lot 13-Sans, Lot 14-Sans. Les montants minimums et maximums HT par période, par lot, sont précisés à l’acte d’engagement.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 13001779100034
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Romain BELLINGER
Courrier électronique: romain.bellinger@vnf.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Paris
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-421222 (2026-06-18)