Abattage d'arbres pour les dépendances vertes pour le District d'Oloron (RN134)
DIR Atlantique
Taille, abattage et dessouchage d’arbres ainsi que débroussaillage et fauchage manuel sur les délaissés et les zones de plantations des accotements de la RN134 (64)
Date limiteDeadline 2026-06-15
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage d'arbres pour les dépendances vertes pour le District d'Oloron (RN134)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DIR Atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cpgb.mimo.dira@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557816490 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-328912 (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage d'arbres pour les dépendances vertes pour le District d'Oloron (RN134)
Numéro de référence:
DIRA-LOL-26-10
Brève description:
Taille, abattage et dessouchage d’arbres ainsi que débroussaillage et fauchage manuel sur les délaissés et les zones de plantations des accotements de la RN134 (64)
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Description
Identifiant interne:
DIRA-OLO-26-10
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Taille, abattage et dessouchage d’arbres ainsi que débroussaillage et fauchage manuel sur les délaissés et les zones de plantations des accotements de la RN134
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée du marché est de 12 mois à compter de sa notification. Les commandes pourront être adressées dès notification du marché jusqu'à l'expiration de cette durée. Le marché est reconductible dans la limite de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. La durée de chaque marché reconduit est identique à celle du marché initial et débute le lendemain de l'expiration du marché précédent
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale obligatoire d'insertion par l'activité économique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DIR Atlantique
Numéro d'enregistrement national:
13000171200491
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cpgb.mimo.dira@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557816490 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée du marché est de 12 mois à compter de sa notification. Les commandes pourront être adressées dès notification du marché jusqu'à l'expiration de cette durée. Le marché est reconductible dans la limite de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. La durée de chaque marché reconduit est identique à celle du marché initial et débute le lendemain de l'expiration du marché précédent
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le délai de suspension de la signature du marché public est de 11 jours (si envoi dématérialisé par fax ou profil acheteur) ou 16 jours (si envoi par courrier postal), à compter de la date d’envoi de la notification du rejet de l'offre, pendant lequel il est possible d'exercer un référé précontractuel contre la procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-328912 (2026-05-12)
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