AAPC435 Contrat d'exploitation de chauffage collectif

STB - SAINTE BARBE SA

AAPC435 Contrat d'exploitation de chauffage collectif

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-25 Avis de marché
2026-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AAPC435 Contrat d'exploitation de chauffage collectif
Numéro de référence: AAPC435 CHAUFFAGE COLLECTIF
Brève description: AAPC435 Contrat d'exploitation de chauffage collectif
Type de contrat: Services
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 : Agence de Forbach - site Wiesberg
Titre: Lot 1 : Agence de Forbach - site Wiesberg
Description du marché: Lot 1 : Agence de Forbach - site Wiesberg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2031-06-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 : Agence de Freyming - site Cocheren
Titre: Lot 2 : Agence de Freyming - site Cocheren
Description du marché: Lot 2 : Agence de Freyming - site Cocheren
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3 : Agence de Freyming - site Réseau Chapelle /Bellevue/Siège
Titre: Lot 3 : Agence de Freyming - site Réseau Chapelle /Bellevue/Siège
Description du marché: Lot 3 : Agence de Freyming - site Réseau Chapelle /Bellevue/Siège
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4 : Agence de Freyming - site Chaufferie Chênes
Titre: Lot 4 : Agence de Freyming - site Chaufferie Chênes
Description du marché: Lot 4 : Agence de Freyming - site Chaufferie Chênes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5 : Agence de Farebersviller - site Réseau Farebersviller
Titre: Lot 5 : Agence de Farebersviller - site Réseau Farebersviller
Description du marché: Lot 5 : Agence de Farebersviller - site Réseau Farebersviller
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6 : Agence de Saint-Avold - site divers réseaux de chaleur
Titre: Lot 6 : Agence de Saint-Avold - site divers réseaux de chaleur
Description du marché: Lot 6 : Agence de Saint-Avold - site divers réseaux de chaleur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7 : Agence de Saint-Avold - site divers chaufferie gaz/hybride
Titre: Lot 7 : Agence de Saint-Avold - site divers chaufferie gaz/hybride
Description du marché: Lot 7 : Agence de Saint-Avold - site divers chaufferie gaz/hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8 : Agence de Forbach – site Réseau Behren-Les-Forbach
Titre: Lot 8 : Agence de Forbach – site Réseau Behren-Les-Forbach
Description du marché: Lot 8 : Agence de Forbach – site Réseau Behren-Les-Forbach
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Code postal: 57
Ville: Patrimoine SA SAINTE BARBE

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Stb - sainte barbe sa
Numéro d'enregistrement national: 30726378000024
Adresse postale: 2, avenue Emile Huchet
Code postal: 57800
Commune postale: Freyming merlebach
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melodie.dacostafernandes@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0387834927 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_I07F7ToEkc 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Sarreguemines
Numéro d'enregistrement national: 175 701 119 00166
Code postal: 57200
Commune postale: Sarreguemines Cedex
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-212297 (2026-03-25)
Avis d'attribution de marché (2026-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1099470.15 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
LOT-0010
Description
Identifiant interne: Lot 5 Agence de Farebersviller – Site Réseau Farebersviller.
Titre: Lot 5 Agence de Farebersviller – Site Réseau Farebersviller.
Description du marché: Lot 5 Agence de Farebersviller – Site Réseau Farebersviller.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
CDC HABITAT SAINTE BARBE a décidé de ne pas attribuer les marchés suivants : Lot 2 : Agence de Freyming - site Cocheren Lot 4 : Agence de Freyming - site Chaufferie Chênes Lot 6 : Agence de Saint-Avold - site divers réseaux de chaleur Lot 7 : Agence de Saint-Avold - site divers chaufferie gaz/hybride En effet, après analyse, il s'avère que le dossier de consultation initial ne prenait pas en compte des modifications techniques et indispensables qui doivent intervenir à court terme. Afin de garantir une parfaite égalité de traitement et de permettre un chiffrage conforme à nos besoins réels, nous sommes contraints d'interrompre la présente consultation. Un nouvel appel d'offres intégrant ces nouvelles données techniques sera relancé prochainement.
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Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Déclaration sans suite des lots 2 - 4 - 6 - 7 En effet, après analyse, il s'avère que le dossier de consultation initial ne prenait pas en compte des modifications techniques et indispensables qui doivent intervenir à court terme. Afin de garantir une parfaite égalité de traitement et de permettre un chiffrage conforme à nos besoins réels, nous sommes contraints d'interrompre la présente consultation. En conséquence, CDC HABITAT SAINTE BARBE a décidé de ne pas attribuer les marchés suivants : Lot 2 : Agence de Freyming - site Cocheren Lot 4 : Agence de Freyming - site Chaufferie Chênes Lot 6 : Agence de Saint-Avold - site divers réseaux de chaleur Lot 7 : Agence de Saint-Avold - site divers chaufferie gaz/hybride Un nouvel appel d'offres intégrant ces nouvelles données techniques sera relancé prochainement.
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Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 048-26-STB Lot 1 Agence de Forbach – Site Wiesberg.
Date de conclusion du contrat: 2026-06-24 📅
Titre: Lot 1 Agence de Forbach – Site Wiesberg.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11642.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 1 Agence de Forbach – Site Wiesberg.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dalkia
Nom et adresse du contractant
Nom: Dalkia
Numéro d'enregistrement national: 45650053706585
Adresse postale: Panorama 204 rue Sadi Carnot
Code postal: 59350
Commune postale: Saint-André-Lez-Lille
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce-nord-lorraine@dalkia.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 76903.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 3 Agence de Freyming – Site Réseau Chapelle / Bellevue / Siège.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur totale du contrat/lot: 58191.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 5 Agence de Farebersviller – Site Réseau Farebersviller.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Valeur totale du contrat/lot: 73156.63 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 8 Agence de Forbach – Site Réseau Behren-Les-Forbach.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'ensemble des montants attribués par lot, indiqué dans le présent avis, représente les prix globaux forfaitaires annuels de base en Euros HT Prestation P2 + Prestation P3. Pour rappel, le présent contrat est établi pour une durée de 5 ans.
Source: OJS 2026/S 138-503181 (2026-07-20)