le programme de travaux de la sous-opération 6b se situe dans la continuité directe de la sous-opération relative à la dépose/repose des cloches pour leur révision ou leur refonte (DCE 6a2). Les travaux de cette sous-opération doivent être réalisés préalablement à la remise en place des cloches dans le beffroi nord. Le DCE 6b concerne la totalité des travaux de restauration du beffroi nord. Dans le cadre de cette sous-opération, le lot 7 BF a pour objet des travaux de charpente en bois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 7 BF Charpente en bois
2023-063
Produits/services: Travaux de charpente📦
Brève description:
“le programme de travaux de la sous-opération 6b se situe dans la continuité directe de la sous-opération relative à la dépose/repose des cloches pour leur...”
Brève description
le programme de travaux de la sous-opération 6b se situe dans la continuité directe de la sous-opération relative à la dépose/repose des cloches pour leur révision ou leur refonte (DCE 6a2). Les travaux de cette sous-opération doivent être réalisés préalablement à la remise en place des cloches dans le beffroi nord. Le DCE 6b concerne la totalité des travaux de restauration du beffroi nord. Dans le cadre de cette sous-opération, le lot 7 BF a pour objet des travaux de charpente en bois
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché:
“le programme de travaux de la sous-opération 6b se situe dans la continuité directe de la sous-opération relative à la dépose/repose des cloches pour leur...”
Description du marché
le programme de travaux de la sous-opération 6b se situe dans la continuité directe de la sous-opération relative à la dépose/repose des cloches pour leur révision ou leur refonte (DCE 6a2). Les travaux de cette sous-opération doivent être réalisés préalablement à la remise en place des cloches dans le beffroi nord. Le DCE 6b concerne la totalité des travaux de restauration du beffroi nord. Le lot 7 BF a pour objet des travaux de charpente en bois
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour promouvoir l'apprentissage et l'emploi et le cas échéant combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
pour promouvoir l'apprentissage et l'emploi et le cas échéant combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 052-153696
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-30
12:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 106-331364 (2023-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 639 021 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 106-331364
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 7 BF
Titre: 7 BF - charpente bois beffroi nord cathédrale Notre-Dame de Paris
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers perrault freres
Adresse postale: 30 rue sebastien cady
Commune postale: Mauges-sur-Loire
Code postal: 49290
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://ateliersperrault.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 639 021 💰
“montant global de 1 639 021,80 euro(s) HT, dont : - 1 482 394,80 euro(s) HT pour la partie conclue à prix global et forfaitaire ; - 156 627 euro(s) HT pour...”
montant global de 1 639 021,80 euro(s) HT, dont : - 1 482 394,80 euro(s) HT pour la partie conclue à prix global et forfaitaire ; - 156 627 euro(s) HT pour la partie estimée au titre de l'accord-cadre (maximum : 500 000 euro(s) Ht)
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 163-516438 (2023-08-22)