le présent Marché porte sur la conception, la fourniture et la mise en service d'un système radio permettant l'exploitation de la ligne C du Métro de Toulouse.La fourniture des services suivants pour la ligne C :-Un système radio de type Lte Pmr couvrant les besoins :?De la radio d'exploitation et de maintenance (radio Voix Exploitant) pour le personnel itinérant de Tisseo Voyageurs et toutes entreprises intervenant sur le terrain avec une couverture intégrale de tous les espaces de la ligne C y compris le Garage et Atelier Daturas (Garage et Atelier Daturas) ;?Pour la transmission de données sol-bord entre les rames et les équipements au Sol sur tout le linéaire de voie incluant le Garage et Atelier Daturas ;-Un réseau Wifi pour la transmission de données sol-bord entre les rames et les équipements au Sol, dans des zones spécifiques (par exemple les zones de garage) de la ligne c ;[...]
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 3ème ligne de métro - equipements Radio
M3 2023 00796
Produits/services: Réseau de télécommunications📦
Brève description:
“le présent Marché porte sur la conception, la fourniture et la mise en service d'un système radio permettant l'exploitation de la ligne C du Métro de...”
Brève description
le présent Marché porte sur la conception, la fourniture et la mise en service d'un système radio permettant l'exploitation de la ligne C du Métro de Toulouse.La fourniture des services suivants pour la ligne C :-Un système radio de type Lte Pmr couvrant les besoins :?De la radio d'exploitation et de maintenance (radio Voix Exploitant) pour le personnel itinérant de Tisseo Voyageurs et toutes entreprises intervenant sur le terrain avec une couverture intégrale de tous les espaces de la ligne C y compris le Garage et Atelier Daturas (Garage et Atelier Daturas) ;?Pour la transmission de données sol-bord entre les rames et les équipements au Sol sur tout le linéaire de voie incluant le Garage et Atelier Daturas ;-Un réseau Wifi pour la transmission de données sol-bord entre les rames et les équipements au Sol, dans des zones spécifiques (par exemple les zones de garage) de la ligne c ;[...]
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Infrastructures de télécommunications📦
Produits/services supplémentaires: Système de télécommunications📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“le présent Marché porte sur la conception, la fourniture et la mise en service d'un système radio permettant l'exploitation de la ligne C du Métro de...”
Description du marché
le présent Marché porte sur la conception, la fourniture et la mise en service d'un système radio permettant l'exploitation de la ligne C du Métro de Toulouse.La fourniture des services suivants pour la ligne C :-Un système radio de type Lte Pmr couvrant les besoins :?De la radio d'exploitation et de maintenance (radio Voix Exploitant) pour le personnel itinérant de Tisseo Voyageurs et toutes entreprises intervenant sur le terrain avec une couverture intégrale de tous les espaces de la ligne C y compris le Garage et Atelier Daturas (Garage et Atelier Daturas) ;?Pour la transmission de données sol-bord entre les rames et les équipements au Sol sur tout le linéaire de voie incluant le Garage et Atelier Daturas ;-Un réseau Wifi pour la transmission de données sol-bord entre les rames et les équipements au Sol, dans des zones spécifiques (par exemple les zones de garage) de la ligne c ;[...]
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en...”
Description des options
le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“l'Opérateur économique devra fournir :-la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1...”
Liste et brève description des conditions
l'Opérateur économique devra fournir :-la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent comportant les mêmes informations) permettant d'identifier le candidat opérateur unique ou chacun des membres du groupement ainsi que le mandataire ; Il est précisé que le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation-une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Les attestations et déclarations sur l'honneur, visées ci-dessus, pourront être présentées via le formulaire Dc1 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où ces informations sur le chiffre d'affaires sont disponibles ;Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorité à prouver sa capacité économique par tout moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“compétences minimales requises :Pour chacune des compétences ci-après, le groupement devra fournir la preuve de sa capacité par tout moyen :-Une compétence...”
Liste et brève description des critères de sélection
compétences minimales requises :Pour chacune des compétences ci-après, le groupement devra fournir la preuve de sa capacité par tout moyen :-Une compétence en conception Systèmes Radio (Système de transmission sol-bord, Lte Pmr, Wifi, Systèmes d'antennes distribuées () pour l'infrastructure Nationale Partageable des Transmissions) dans le domaine ferroviaire ;-Une compétence en intégration de Systèmes Radio y compris en embarqué, notamment les interfaces (passerelle radio Lte Pmr - tetra, application Ihm au Poste de Commande Centralisé, etc.), Ihm radio, la programmation et le paramétrage ;-Une compétence en déploiement (intégration et déploiement antennes/câbles rayonnant, intégration et déploiement réseau (backbone radio), installation, câblage) domaine tunnel routier ou ferroviaire (tunnel, stations, Ouvrages Annexes, extérieur) ;-Une compétence en Cybersécurité ;-Compétence en essais et mise en service.?une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années accompagnée d'une note indiquant également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des personnes en capacité d'assurer les fonctions suivantes de l'équipe projet de même nature que celles du marché :-Management de projet ;-Etudes et Intégration mécanique (dont interfaces) ;-Intégration Systèmes et Essais (dont interfaces) ;-Expert radio Lte Pmr, Wifi, Systèmes d'antennes distribuées (Das) ;-Cybersécurité ;-Logistique et Maintien en Condition Opérationnelle (Mco).?Une note indiquant les moyens matériels et équipements dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature?une note sur les principales référencesliste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, qui devra préciser :-La localisation du projet ;-La désignation du projet ainsi que la mission et le périmètre des fournitures affectés au prestataire ;-Le nom du Maître d'ouvrage public ou privé comprenant un contact (coordonnées téléphonique et courriel) ;-La date de réalisation :opour les projets achevés après 2018, indiquer la date de mise en service ;opour les projets en cours de réalisation initiés entre 2012 et 2022, indiquer la date d'initialisation du projet, la phase actuelle ainsi que la date prévisionnelle de mise en service ;-Le montant du marché ainsi que la part affectée au prestataire ;-Les compétences mises en oeuvre parmi les compétences nécessaires énumérées ci-dessus.Les références sont triées selon le niveau d'automatisation des opérations (suivant norme En 62290). Les éléments de preuve pertinents fournis pour des projets en services depuis plus de cinq ans seront pris en compte.Références requises-conception, développement, intégration et mise en service d'un système transmission sol bord dans le domaine ferroviaire, a minima dans un environnement souterrain ;-Conception, développement, intégration et mise en service d'un système radio Lte Pmr dans le domaine ferroviaire ;-Conception, développement, intégration et mise en service d'un système Wi-Fi6 dans le domaine ferroviaire ;-Conception, développement, intégration et mise en service d'un Système d'antennes distribuées (Das) pour l'infrastructure Nationale Partageable des Transmissions dans le domaine ferroviaire ;-Cybersécurité appliquée au domaine Radio (conception, mise en oeuvre, qualification) dans le respect de la Lpm
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande...”
Dépôts et garanties exigés
une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.Le Ccap décrit les garanties contractuelles
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec mandataire Solidaire) ou un groupement Solidaire d'entreprises.Compte tenu du volume des prestations à réaliser et les spécificités techniques des ouvrages concernés, en cas de groupement conjoint, il sera exigé que le mandataire soit solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -Documents à accès restreint :Du fait de la protection de la confidentialité de certaines informations, les documents de consultation seront disponibles après signature de l'accord de confidentialité fourni en annexe du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja devant le tribunal administratif de ToulouseRecours de pleine juridiction en contestation de validité du marché ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Toulouse dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché fait l'objet d'une mesure de publicité appropriéetribunal administratif de Toulouse : 68 rue Raymond Iv Bp 70007 31068 Toulouse cedex 07 (05 62 73 57 57) le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 224-705913 (2023-11-16)
Informations complémentaires (2024-01-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 224-705913
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2024-01-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2024/S 009-021275 (2024-01-08)