23vc0165aoo -Je/Hl- fourniture De Mobilier Enfance Et Petit Enfance

Commune de Toulouse

les fournitures portent sur du mobilier mousse, des structures de motricité ainsi que l'acquisition de mobiliers et équipements scolaires pour les écoles.Les articles répondront au besoin des structures d'accueils des enfants en crèches, maternelles, élémentaires et de la restauration.Les prestations sont de types : tables, chaises, bureaux de maître, bancs, tableaux, affichage assises, matelas, structure de motricité, chauffeuse.Les lots concernent l'ensemble des services des membres du Groupement de Commande.Lieu(X) d'exécution :- écoles maternelles et élémentaires de la ville de Toulouse- dépôt municipal - 200 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse- site du petit Capitole- crèche Sainte Lucie- ou autres bâtiments municipaux31000 Toulouse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-18.

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Tableaux d'affichage
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Tableaux › Tableaux d'affichage ou accessoires

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-18	Avis de marché
2023-09-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 23vc0165aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Tableaux d'affichage ou accessoires 📦
Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Mobilier divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 161-509560
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

le montant total Ht est estimée à :- mairie de Toulouse :- période initiale : 940 000 euro(s) ;- 2nde période : 570 000 euro(s) ;- 3ème et 4ème périodes : 750 000 euro(s) .- Toulouse Métropole- période initiale : 140 000 euro(s) ;- 2nde période : 85 000 euro(s) ;- 3ème et 4ème période : 120 000 euro(s) .- Ccas- pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 10 000 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mobilier espaces scolaires et restauration
Numéro du lot: 01
Brève description: tables, chaises , bureaux , armoires et bancs
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois, 1 an
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: tableaux, affichages, et autres petits matériels
Numéro du lot: 02
Brève description: tableaux, vitrine d'affichage et panneaux
Informations complémentaires:

le montant total Ht est estimée à :- mairie de Toulouse- période initiale : 105 000 euro(s) ;- 2nde période d'exécution : 65 000 euro(s) ;- 3ème et 4ème périodes d'exécution : 85 000 euro(s) .- Toulouse Métropole- période initiale : 21 000 euro(s) ;- 2nde période : 13 000 euro(s) ;- 3ème et 4ème périodes : 17 000 euro(s) .- Ccas- pour toutes les périodes : 5 000 euro(s)

Intitulé du lot: mobilier de couchage
Numéro du lot: 03
Brève description: matelas , literies et tissus d'ameublement
Informations complémentaires:

le montant total Ht des prestations pour chacune des périodes de l'accord-cadre est estimée à :- mairie de Toulouse- pour la période initiale de l'accord-cadre : 135 000.00 euro(s) ;- pour la seconde période d'exécution : 85 000.00 euro(s) ;- pour la troisième et quatrième périodes d'exécution : 110 000.00 euro(s) .- Ccas- pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 15 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: mobilier Petite Enfance et structure motricité (0 à 3 ans)
Numéro du lot: 04
Brève description:

sièges, tables, meubles de rangement, plan de change, lit surélevé à barreaux, pliant, de repos, couchette et matelas

Informations complémentaires:

le montant total Ht des prestations pour chacune des périodes de l'accord-cadre est estimée à :- mairie de Toulouse- pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 200 000,00 euro(s) .- Toulouse Métropole- pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 40 000,00 euro(s) .- Ccas- pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 15 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: mobilier mousse
Numéro du lot: 05
Brève description: chauffeuses, poufs, matelas, assises et tapis
Informations complémentaires:

le montant total Ht des prestations pour chacune des périodes de l'accord-cadre est estimée à :- mairie de Toulouse- pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 100 000,00 euro(s) .- Toulouse Métropole- pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 15 000,00 euro(s) .- Ccas- pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 15 000,00 euro(s)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

- Ecoles maternelles et élémentaires de la ville de Toulouse- ou autres bâtiments municipaux 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Ressources propres Ville de Toulouse- ressources propres Toulouse Métropole- ressources propres du Ccas

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: 6 Rue Rene Leduc
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de Toulouse
Adresse postale: 2b Rue De Belfort
Code postal: 31004
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a la fin de la durée totale de l'accord-cadre

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les montants maximums HT des prestations sont définis comme suit :Lot 1 :- commune de TOULOUSE : Période 1 : 1 400 000 euro(s) / Période 2 : 850 000 euro(s) /Périodes 3 et 4 : 1 100 000 euro(s) .- Toulouse Métropole : Période 1 : 210 000 euro(s) / Période 2 : 130 000 euro(s) /Périodes 3 et 4 : 180 000 euro(s) .- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4 : 15 000 euro(s) .Lot 2 :- commune de TOULOUSE : Période 1 : 235 000 euro(s) / Période 2 : 185 000 euro(s) /Périodes 3 et 4 : 205 000 euro(s) .- Toulouse Métropole : Période 1 : 32 000 euro(s) / Période 2 : 20 000 euro(s) /Périodes 3 et 4 : 25 000 euro(s) .- CCAS : Périodes 1,2, 3 et 4 : 8 000 euro(s) .Lot 3 :- commune de TOULOUSE : Période 1: 245 000 euro(s) / Période 2 : 175 000 euro(s) /Périodes 3 et 4 : 210 000 euro(s) .- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4 : 23 000 euro(s) .Lot 4 :- commune de TOULOUSE : Périodes 1,2,3 et 4 : 300 000 euro(s) .- Toulouse Métropole : Périodes 1,2,3 et 4 : 60 000 euro(s) .- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4: 23 000 euro(s) .Lot 5 :- commune de TOULOUSE : Périodes 1,2,3 et 4 : 150 000 euro(s) .- Toulouse Métropole : Périodes 1,2,3 et 4 : 23 000 euro(s) .- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4: 23 000 euro(s) .Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- mairie de Toulouse- toulouse métropole- centre Communal d'action Sociale de Toulouse (Ccas)Le coordonnateur du groupement de commandes est : Mairie de Toulouse.- CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).- transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lorsdu dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation- renseignements complementaires: les candidats transmettentimpérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite deremise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayantretiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 161-509560 (2023-08-18)

Informations complémentaires (2023-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tableaux d'affichage 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-548626
Se réfère à l'avis: 2023/S 161-509560
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2023/S 175-548626 (2023-09-07)

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