23vc0165aoo -Je/Hl- fourniture De Mobilier Enfance Et Petit Enfance | Commune de Toulouse

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Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-18	Avis de marché
2023-09-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-08-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: 1 Place Du Capitole
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31040

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: 6 Rue Rene Leduc
Nom: centre Communal d''action Sociale de Toulouse
Adresse postale: 2b Rue De Belfort

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31004
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23vc0165aoo -Je/Hl- fourniture De Mobilier Enfance Et Petit Enfance 23vc0165aoo
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Brève description:
“les fournitures portent sur du mobilier mousse, des structures de motricité ainsi que l'acquisition de mobiliers et équipements scolaires pour les...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: mobilier espaces scolaires et restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Produits/services supplémentaires: Tableaux d'affichage 📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“- Ecoles maternelles et élémentaires de la ville de Toulouse- ou autres bâtiments municipaux 31000 - toulouse”
Description du marché: tables, chaises , bureaux , armoires et bancs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois, 1 an
Informations complémentaires:
“le montant total Ht est estimée à :- mairie de Toulouse :- période initiale : 940 000 euro(s) ;- 2nde période : 570 000 euro(s) ;- 3ème et 4ème périodes :...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tableaux, affichages, et autres petits matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Tableaux d'affichage ou accessoires 📦
Description du marché: tableaux, vitrine d'affichage et panneaux
Informations complémentaires:
“le montant total Ht est estimée à :- mairie de Toulouse- période initiale : 105 000 euro(s) ;- 2nde période d'exécution : 65 000 euro(s) ;- 3ème et 4ème...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: mobilier de couchage
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux 📦
Description du marché: matelas , literies et tissus d'ameublement
Informations complémentaires:
“le montant total Ht des prestations pour chacune des périodes de l'accord-cadre est estimée à :- mairie de Toulouse- pour la période initiale de...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: mobilier Petite Enfance et structure motricité (0 à 3 ans)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers 📦
Description du marché:
“sièges, tables, meubles de rangement, plan de change, lit surélevé à barreaux, pliant, de repos, couchette et matelas”
Informations complémentaires:
“le montant total Ht des prestations pour chacune des périodes de l'accord-cadre est estimée à :- mairie de Toulouse- pour toutes les périodes de...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: mobilier mousse
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers 📦
Description du marché: chauffeuses, poufs, matelas, assises et tapis
Informations complémentaires:
“le montant total Ht des prestations pour chacune des périodes de l'accord-cadre est estimée à :- mairie de Toulouse- pour toutes les périodes de...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Liste des principales...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-29 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a la fin de la durée totale de l'accord-cadre
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les montants maximums HT des prestations sont définis comme suit :Lot 1 :- commune de TOULOUSE : Période 1 : 1 400 000 euro(s) / Période 2 : 850 000 euro(s) /Périodes 3 et 4 : 1 100 000 euro(s) .- Toulouse Métropole : Période 1 : 210 000 euro(s) / Période 2 : 130 000 euro(s) /Périodes 3 et 4 : 180 000 euro(s) .- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4 : 15 000 euro(s) .Lot 2 :- commune de TOULOUSE : Période 1 : 235 000 euro(s) / Période 2 : 185 000 euro(s) /Périodes 3 et 4 : 205 000 euro(s) .- Toulouse Métropole : Période 1 : 32 000 euro(s) / Période 2 : 20 000 euro(s) /Périodes 3 et 4 : 25 000 euro(s) .- CCAS : Périodes 1,2, 3 et 4 : 8 000 euro(s) .Lot 3 :- commune de TOULOUSE : Période 1: 245 000 euro(s) / Période 2 : 175 000 euro(s) /Périodes 3 et 4 : 210 000 euro(s) .- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4 : 23 000 euro(s) .Lot 4 :- commune de TOULOUSE : Périodes 1,2,3 et 4 : 300 000 euro(s) .- Toulouse Métropole : Périodes 1,2,3 et 4 : 60 000 euro(s) .- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4: 23 000 euro(s) .Lot 5 :- commune de TOULOUSE : Périodes 1,2,3 et 4 : 150 000 euro(s) .- Toulouse Métropole : Périodes 1,2,3 et 4 : 23 000 euro(s) .- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4: 23 000 euro(s) .Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- mairie de Toulouse- toulouse métropole- centre Communal d'action Sociale de Toulouse (Ccas)Le coordonnateur du groupement de commandes est : Mairie de Toulouse.- CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).- transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lorsdu dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation- renseignements complementaires: les candidats transmettentimpérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite deremise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayantretiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics

Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 161-509560 (2023-08-18)

Informations complémentaires (2023-09-07)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 161-509560

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 29/09/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 06/10/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 175-548626 (2023-09-07)

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