l'Accord-Cadre avec un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.Les conditions d'attribution des marchés subséquents et d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle.La présente consultation a pour objet la fourniture d'alcools de cuisine et softs pour la Ville de Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23v0286aoo - accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture d'alcools de cuisine et softs - je/Hz
23v0286aoo”
Produits/services: Boissons non alcoolisées📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Ce montant sera...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.Les conditions d'attribution des marchés subséquents et d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle.La présente consultation a pour objet la fourniture d'alcools de cuisine et softs pour la Ville de Toulouse
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale - 1 rue Paulin Talabot 31100 - toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Ce montant sera...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.Les conditions d'attribution des marchés subséquents et d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle.La présente consultation a pour objet la fourniture d'alcools de cuisine et softs pour la Ville de Toulouse
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion dela procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 251-793238 (2023-12-27)