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Brève description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum des prestations pour la période initiale et les périodesde reconduction est de 450 000 euro(s) (H.T.).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -motifs exclusion :Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Transmission ELECTRONIQUE :La transmission des documents par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur 23v0269aoo).Echantillons :les candidats fourniront avant la date limite des offres les échantillons suivants :- 1 sapin lumineux à monter au sol- 2 motifs lumineux fixation poteaule candidat doit prendre obligatoirement rendez-vous au préalable auprès de cathy.garcia@mairie-toulouse.fr qui accusera réception de la date de livraison souhaitée.Le bon de livraison sera daté et visé par le représentant du pouvoir adjudicateur et une copie sera remise au transporteur.Les échantillons doivent être livrés à l'adresse ci-dessous avant la date limite de remise des offres.Lieu de livraison :Domaine de l'eclairage Public Ville de Toulouse5 chemin Carrosse31500 ToulouseVisite lieu de livraison :Les candidats ont la possibilité de visiter le lieu de livraison. Les modalités sont précisées dans le Règlement de consultation.Renseignements COMPLEMENTAIRES :Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante :https://www.marches-publics.info (référence acheteur : 23v0269aoo)cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE :Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades.Le certificat de signature qualifié est délivré par un prestataire de service de confiance qualifié répondant aux exigences du règlement eidas. Une liste de prestataires est disponible sur le site de l'anssi (https://www.ssi.gouv.fr/). Il peut aussi être délivré par une autorité de certification, française ou étrangère. Le candidat devra alors démontrer son équivalence au règlement eidas.Renseignements DEMATERIALISATION :Toulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :hana ZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr