23v0171aoo - fourniture de denrées alimentaires destinées aux centres d'accueils extérieurs de la Ville de Toulouse - années 2024 à 2027 Dg/Sm
Commune de Toulouse
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Volaille
- • Viande bovine › Viande de bœuf
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 23v0171aoo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Volaille 📦
Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-552259
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: boucherie (boeuf, veau, porc, agneau)
Numéro du lot: 01
Brève description: boucherie (boeuf, veau, porc, agneau)
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Brève description: volailles et lapins
Valeur estimée hors TVA: 18 220 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes et la livraison
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à l'issue de l'expiration du présent contrat
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 176-552259 (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 23v0171aoo
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Volaille 📦
Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-552259
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
les montants maximums par lot sont les suivants :- lot 1 :Année 2024 : 42 000 euro(s) HtAnnée 2025 : 44 500 euro(s) HtAnnée 2026 : 47 000 euro(s) HtAnnée 2027 : 49 500 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: boucherie (boeuf, veau, porc, agneau)
Numéro du lot: 01
Brève description: boucherie (boeuf, veau, porc, agneau)
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02 janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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les montants maximums par lot sont les suivants :- lot 1 :Année 2024 : 42 000 euro(s) HtAnnée 2025 : 44 500 euro(s) HtAnnée 2026 : 47 000 euro(s) HtAnnée 2027 : 49 500 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: volailles et lapins
Numéro du lot: 02
Brève description: volailles et lapins
Valeur estimée hors TVA: 18 220 EUR 💰
Informations complémentaires:
- Lot 2 :Année 2024 : 23 000 euro(s) HtAnnée 2025 : 25 500 euro(s) HtAnnée 2026 : 28 000 euro(s) HtAnnée 2027 : 30 500 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 03
Brève description: charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
- Lot 3 :Année 2024 : 16 000 euro(s) HtAnnée 2025 : 18 500 euro(s) HtAnnée 2026 : 21 000 euro(s) HtAnnée 2027 : 23 500 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
- 09140 Aulus les Bains- 65150 Saint-Laurent de Neste- 31510 Antichan de Frontignes- 31110 Jurvielle 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes et la livraison
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à l'issue de l'expiration du présent contrat
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Montants estimatifs annuels par lot :- lot 1 : 32 000 euro(s) HT- lot 2 : 18 220 euro(s) HT- lot 3 : 12 000 euro(s) HtTransmission électronique: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Renseignements dématérialisation:toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5.contact:hana ZAREVUCKA ,Tél. : 05.62.27.65.53, Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 176-552259 (2023-09-08)
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