les estimations quantitatives non contractuelles de consommations, par période, sontles suivantes :Lot 1 : 39 000 euro(s) Ht;Lot 2 : 41 000 euro(s) (H.T.).Le montant Ht maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :Pour le lot no01 :Période 1: 58 500,00 euro(s) ;Période 2: 58 500,00 euro(s) ;Période 3: 58 500,00 euro(s) ;Période 4: 58 500,00 euro(s) .Pour le lot no02 :Période 1: 61 500,00 euro(s) ;Période 2: 61 500,00 euro(s) ;Période 3: 61 500,00 euro(s) ;Période 4: 61 500,00 euro(s) .Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses bactériologiques
Numéro de référence: 23v0133aoo
Brève description:
les estimations quantitatives non contractuelles de consommations, par période, sontles suivantes :Lot 1 : 39 000 euro(s) Ht;Lot 2 : 41 000 euro(s) (H.T.).Le montant Ht maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :Pour le lot no01 :Période 1: 58 500,00 euro(s) ;Période 2: 58 500,00 euro(s) ;Période 3: 58 500,00 euro(s) ;Période 4: 58 500,00 euro(s) .Pour le lot no02 :Période 1: 61 500,00 euro(s) ;Période 2: 61 500,00 euro(s) ;Période 3: 61 500,00 euro(s) ;Période 4: 61 500,00 euro(s) .Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
les estimations quantitatives non contractuelles de consommations, par période, sontles suivantes :Lot 1 : 39 000 euro(s) Ht;Lot 2 : 41 000 euro(s) (H.T.).Le montant Ht maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :Pour le lot no01 :Période 1: 58 500,00 euro(s) ;Période 2: 58 500,00 euro(s) ;Période 3: 58 500,00 euro(s) ;Période 4: 58 500,00 euro(s) .Pour le lot no02 :Période 1: 61 500,00 euro(s) ;Période 2: 61 500,00 euro(s) ;Période 3: 61 500,00 euro(s) ;Période 4: 61 500,00 euro(s) .Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses bactériologiques📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses bactériologiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-476154
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -- cANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).- transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.infoChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation- renseignements complementaires: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.marches-publics.infoCette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remisedes plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossierou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -- cANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).- transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.infoChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation- renseignements complementaires: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.marches-publics.infoCette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remisedes plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossierou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques à la Cuisine Centrale de la Ville de Toulouse
Numéro du lot: 01
Brève description:
prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques à la Cuisine Centrale de la Ville de Toulouse
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord cadre peut être reconduit 3 fois, 1 an
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques dans les écoles et les crèches de la Ville de Toulouse
Numéro du lot: 02
Brève description:
prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques dans les écoles et les crèches de la Ville de Toulouse
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
pour le lot 1 : Cuisine Centrale - 31100 Toulouse. Pour le lot 2 : Direction De L'Éducation et Direction De La Petite Enfance - maison Municipale des Familles 31200 Toulouse 31000 - toulouse (31000)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrataccréditations Cofrac pour l'ensemble des lots
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrataccréditations Cofrac pour l'ensemble des lots
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap.Ressources propres Ville de Toulouse
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap.Ressources propres Ville de Toulouse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a la fin de la durée totale de l'accord-cadre
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 149-476154 (2023-07-31)
Informations complémentaires (2023-09-12) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-554650
Se réfère à l'avis: 2023/S 149-476154
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2023/S 178-554650 (2023-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 234 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730102
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande : montant maximum annuel : 58500 (H.T.).Montant du Dqe : 44 280.65 euros (H.T.).L'Accord-Cadre peut être reconduit, 3 fois, 1 an
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
pour le lot 1 : Cuisine Centrale - 31100 Toulouse. Pour le lot 2 : Direction De L'Éducation et Direction De La Petite Enfance - maison Municipale des Familles 31200 Toulouse 31000 Toulouse (31000)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Nom: laboratoire Departemental De La Haute-Garonne
Adresse postale: 76 Che Boudou
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140
Pays: France 🇫🇷 Haute-Garonne
🏙️
Valeur totale du marché: 58 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 232-730102 (2023-11-27)