les estimations quantitatives non contractuelles de consommations, par période, sontles suivantes :Lot 1 : 39 000 euro(s) Ht;Lot 2 : 41 000 euro(s) (H.T.).Le montant Ht maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :Pour le lot no01 :Période 1: 58 500,00 euro(s) ;Période 2: 58 500,00 euro(s) ;Période 3: 58 500,00 euro(s) ;Période 4: 58 500,00 euro(s) .Pour le lot no02 :Période 1: 61 500,00 euro(s) ;Période 2: 61 500,00 euro(s) ;Période 3: 61 500,00 euro(s) ;Période 4: 61 500,00 euro(s) .Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23v0133aoo - cm/Hl- prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques de denrées pour la Ville de Toulouse
23v0133aoo”
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques📦
Brève description:
“les estimations quantitatives non contractuelles de consommations, par période, sontles suivantes :Lot 1 : 39 000 euro(s) Ht;Lot 2 : 41 000 euro(s)...”
Brève description
les estimations quantitatives non contractuelles de consommations, par période, sontles suivantes :Lot 1 : 39 000 euro(s) Ht;Lot 2 : 41 000 euro(s) (H.T.).Le montant Ht maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :Pour le lot no01 :Période 1: 58 500,00 euro(s) ;Période 2: 58 500,00 euro(s) ;Période 3: 58 500,00 euro(s) ;Période 4: 58 500,00 euro(s) .Pour le lot no02 :Période 1: 61 500,00 euro(s) ;Période 2: 61 500,00 euro(s) ;Période 3: 61 500,00 euro(s) ;Période 4: 61 500,00 euro(s) .Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques à la Cuisine Centrale de la Ville de Toulouse” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“pour le lot 1 : Cuisine Centrale - 31100 Toulouse. Pour le lot 2 : Direction De L'Éducation et Direction De La Petite Enfance - maison Municipale des...”
Site principal ou lieu d'exécution
pour le lot 1 : Cuisine Centrale - 31100 Toulouse. Pour le lot 2 : Direction De L'Éducation et Direction De La Petite Enfance - maison Municipale des Familles 31200 Toulouse 31000 - toulouse (31000)
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Description du marché:
“prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques à la Cuisine Centrale de la Ville de Toulouse” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord cadre peut être reconduit 3 fois, 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques dans les écoles et les crèches de la Ville de Toulouse” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques dans les écoles et les crèches de la Ville de Toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrataccréditations Cofrac pour l'ensemble des lots
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap.Ressources propres Ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a la fin de la durée totale de l'accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -- cANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).- transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.infoChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation- renseignements complementaires: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.marches-publics.infoCette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remisedes plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossierou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 149-476154 (2023-07-31)
Informations complémentaires (2023-09-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 149-476154
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 15/09/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 18/09/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 178-554650 (2023-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 234 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“pour le lot 1 : Cuisine Centrale - 31100 Toulouse. Pour le lot 2 : Direction De L'Éducation et Direction De La Petite Enfance - maison Municipale des...”
Site principal ou lieu d'exécution
pour le lot 1 : Cuisine Centrale - 31100 Toulouse. Pour le lot 2 : Direction De L'Éducation et Direction De La Petite Enfance - maison Municipale des Familles 31200 Toulouse 31000 Toulouse (31000)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 149-476154
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23v0538
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques à la Cuisine Centrale de la Ville de Toulouse”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire Departemental De La Haute-Garonne
Adresse postale: 76 Che Boudou
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“prélèvements de surfaces et analyses bactériologiques dans les écoles et les crèches de la Ville de Toulouse” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“accord-Cadre à bons de commande : montant maximum annuel : 58500 (H.T.).Montant du Dqe : 44 280.65 euros (H.T.).L'Accord-Cadre peut être reconduit, 3 fois, 1 an”
accord-Cadre à bons de commande : montant maximum annuel : 58500 (H.T.).Montant du Dqe : 44 280.65 euros (H.T.).L'Accord-Cadre peut être reconduit, 3 fois, 1 an
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Source: OJS 2023/S 232-730102 (2023-11-27)