la mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 210 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des 109 Clae maternels et élémentaires gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la Direction Enfance et Loisirs, des structures de la Direction de la petite Enfance (crèches, multi-accueils, halte garderie...), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'animation Socio-Culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la mairie de Toulouse. Plus de 90% des achats réalisés sur cet accord sont effectués par la Direction de l'education pour le compte des écoles et Clae maternels de Toulouse.A titre indicatif, les commandes des écoles et Clae maternels représentaient plus de 1 000 commandes en 2022 pour plus de 2 700 références.Le nombre des différentes structures est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Peintures scolaires
Numéro de référence: 23v0102aoo
Brève description:
“la mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 210 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des...”
Brève description
la mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 210 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des 109 Clae maternels et élémentaires gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la Direction Enfance et Loisirs, des structures de la Direction de la petite Enfance (crèches, multi-accueils, halte garderie...), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'animation Socio-Culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la mairie de Toulouse. Plus de 90% des achats réalisés sur cet accord sont effectués par la Direction de l'education pour le compte des écoles et Clae maternels de Toulouse.A titre indicatif, les commandes des écoles et Clae maternels représentaient plus de 1 000 commandes en 2022 pour plus de 2 700 références.Le nombre des différentes structures est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures scolaires📦
Code CPV supplémentaire: Peintures scolaires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350033
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les montants maximums annuels des périodes de l'accord-cadre sont les suivants (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) :- période initiale : 1 500 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel- seconde période : 1 560 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel- troisième période : 1 622 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel- quatrième période : 1 687 000 euro(s) (H.T.) maximum annuela titre indicatif, le montant total des prestations pour chacune des périodesde l'accord-cadre est estimée à :- pour la période initiale de l'accord-cadre : 1 100 000 euro(s) HT- pour la seconde période d'exécution : 1 144 000 euro(s) HT- pour la troisième période d'exécution : 1 190 000 euro(s) HT- pour la quatrième période d'exécution : 1 240 000 euro(s) htsignature electronique :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
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Source: OJS 2023/S 112-350033 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 829 032 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-720420
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-350033
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 229-720420 (2023-11-23)