la mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 210 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des 109 Clae maternels et élémentaires gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la Direction Enfance et Loisirs, des structures de la Direction de la petite Enfance (crèches, multi-accueils, halte garderie...), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'animation Socio-Culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la mairie de Toulouse. Plus de 90% des achats réalisés sur cet accord sont effectués par la Direction de l'education pour le compte des écoles et Clae maternels de Toulouse.A titre indicatif, les commandes des écoles et Clae maternels représentaient plus de 1 000 commandes en 2022 pour plus de 2 700 références.Le nombre des différentes structures est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23v0102aoo - ac/Zd - fournitures scolaires : papeterie, matériel de bureau, matériel de peinture et activités manuelles - années 2024 à 2027
23v0102aoo”
Produits/services: Peintures scolaires📦
Brève description:
“la mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 210 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des...”
Brève description
la mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 210 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des 109 Clae maternels et élémentaires gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la Direction Enfance et Loisirs, des structures de la Direction de la petite Enfance (crèches, multi-accueils, halte garderie...), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'animation Socio-Culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la mairie de Toulouse. Plus de 90% des achats réalisés sur cet accord sont effectués par la Direction de l'education pour le compte des écoles et Clae maternels de Toulouse.A titre indicatif, les commandes des écoles et Clae maternels représentaient plus de 1 000 commandes en 2022 pour plus de 2 700 références.Le nombre des différentes structures est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Peintures scolaires📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ecoles élémentaires, primaires, Clae, centres de loisirs et culturels de la Ville de Toulouse (Voir les annexes au Ccp pour plus de précisions). 31000 - toulouse”
Site principal ou lieu d'exécution
ecoles élémentaires, primaires, Clae, centres de loisirs et culturels de la Ville de Toulouse (Voir les annexes au Ccp pour plus de précisions). 31000 - toulouse
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Description du marché:
“la mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 210 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des...”
Description du marché
la mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 210 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des 109 Clae maternels et élémentaires gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la Direction Enfance et Loisirs, des structures de la Direction de la petite Enfance (crèches, multi-accueils, halte garderie...), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'animation Socio-Culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la mairie de Toulouse. Plus de 90% des achats réalisés sur cet accord sont effectués par la Direction de l'education pour le compte des écoles et Clae maternels de Toulouse.A titre indicatif, les commandes des écoles et Clae maternels représentaient plus de 1 000 commandes en 2022 pour plus de 2 700 références.Le nombre des différentes structures est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement, au regard des informations renseignées dans le cadre de mémoire technique et environnemental ainsi...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière de protection de l'environnement, au regard des informations renseignées dans le cadre de mémoire technique et environnemental ainsi que dans les documents financiers
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Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune destrois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune destrois dernières années- liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- présentation très détaillée des moyens matériels et humains permettant d'assurer le stockage des commandes de juin pourle compte des 210 écoles et qui seront livrées sur 5 demijournées lors de la semaine de pré-rentrée (volume du bâtimentde stockage, nombre et type de camions, nombre de chauffeurs pour assurer les livraisons sur 5 demi-journées, ?) (ou Dc2)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les montants maximums annuels des périodes de l'accord-cadre sont les suivants (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) :- période initiale : 1 500 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel- seconde période : 1 560 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel- troisième période : 1 622 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel- quatrième période : 1 687 000 euro(s) (H.T.) maximum annuela titre indicatif, le montant total des prestations pour chacune des périodesde l'accord-cadre est estimée à :- pour la période initiale de l'accord-cadre : 1 100 000 euro(s) HT- pour la seconde période d'exécution : 1 144 000 euro(s) HT- pour la troisième période d'exécution : 1 190 000 euro(s) HT- pour la quatrième période d'exécution : 1 240 000 euro(s) htsignature electronique :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 112-350033 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 829 032 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ecoles élémentaires, primaires, Clae, centres de loisirs et culturels de la Ville de Toulouse (Voir les annexes au Ccp pour plus de précisions). 31000 Toulouse”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 112-350033
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23v0527
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: alkor Solution Business
Adresse postale: chemin De Morcourt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 457 258 💰
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 229-720420 (2023-11-23)