23v0046aoo - cb/Zd - achat de jeux et jouets neufs

Commune de Toulouse

il porte sur :- les jeux de société à grande et faible diffusion pour tous les âges,- les jouets à grande diffusion pour tous les âges,- les jeux et jouets d'occasion.Les structures qui passeront les commandes seront les suivantes :- les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la Direction Enfance et Loisirs ;- les ludothèques gérées par la Direction Enfance et Loisirs et la Direction de la Lecture Publique ;- les écoles et les accueils de loisirs associés à l?école gérés par la Direction de l'éducation ;- les structures de la petite enfance gérées par la Direction de la Petite Enfance.D'Autres directions de la collectivité pourront effectuer des commandes, mais de manière plus ponctuelle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Jeux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-31	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Numéro de référence: 23v0046aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux 📦
Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Date de début: 2023-12-01 📅
Date de fin: 2024-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-472186
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
montants estimatifs annuels par lot :- lot 1 : 22 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: jeux de société à grande et faible diffusion pour tous les âges
Numéro du lot: 01
Brève description: jeux de société à grande et faible diffusion pour tous les âges
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Informations complémentaires: montants estimatifs annuels par lot :- lot 1 : 22 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: jouets à grande diffusion pour tous les âges
Numéro du lot: 02
Brève description: jouets à grande diffusion pour tous les âges
Informations complémentaires: montants estimatifs annuels par lot :- lot 2 : 14 600 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Ville de Toulouse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole - renseignements dématérialisation : : Hana Zarevucka
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les montants maximums annuels par lot sont les suivants :- lot 1 : 33 000 euro(s) HT- lot 2 : 21 500 euro(s) HtLes montants annuels sont identiques pour toutes les périodes.Duree du contrat :L'Accord-Cadre est conclu :Pour le lot no01, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/10/2024pour le lot no02, à compter du 05/02/2024 ou de la notification si elle est ultérieure jusqu'au 31/10/2024echantillons :Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes (se reporter au rc).Signature electronique :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 149-472186 (2023-07-31)

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