il porte sur :- les jeux de société à grande et faible diffusion pour tous les âges,- les jouets à grande diffusion pour tous les âges,- les jeux et jouets d'occasion.Les structures qui passeront les commandes seront les suivantes :- les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la Direction Enfance et Loisirs ;- les ludothèques gérées par la Direction Enfance et Loisirs et la Direction de la Lecture Publique ;- les écoles et les accueils de loisirs associés à l?école gérés par la Direction de l'éducation ;- les structures de la petite enfance gérées par la Direction de la Petite Enfance.D'Autres directions de la collectivité pourront effectuer des commandes, mais de manière plus ponctuelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 23v0046aoo - cb/Zd - achat de jeux et jouets neufs
23v0046aoo
Produits/services: Jeux📦
Brève description:
“il porte sur :- les jeux de société à grande et faible diffusion pour tous les âges,- les jouets à grande diffusion pour tous les âges,- les jeux et jouets...”
Brève description
il porte sur :- les jeux de société à grande et faible diffusion pour tous les âges,- les jouets à grande diffusion pour tous les âges,- les jeux et jouets d'occasion.Les structures qui passeront les commandes seront les suivantes :- les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la Direction Enfance et Loisirs ;- les ludothèques gérées par la Direction Enfance et Loisirs et la Direction de la Lecture Publique ;- les écoles et les accueils de loisirs associés à l?école gérés par la Direction de l'éducation ;- les structures de la petite enfance gérées par la Direction de la Petite Enfance.D'Autres directions de la collectivité pourront effectuer des commandes, mais de manière plus ponctuelle
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux de société à grande et faible diffusion pour tous les âges
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Description du marché: jeux de société à grande et faible diffusion pour tous les âges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-01 📅
Date de fin: 2024-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Informations complémentaires: montants estimatifs annuels par lot :- lot 1 : 22 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jouets à grande diffusion pour tous les âges
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Description du marché: jouets à grande diffusion pour tous les âges
Informations complémentaires: montants estimatifs annuels par lot :- lot 2 : 14 600 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les montants maximums annuels par lot sont les suivants :- lot 1 : 33 000 euro(s) HT- lot 2 : 21 500 euro(s) HtLes montants annuels sont identiques pour toutes les périodes.Duree du contrat :L'Accord-Cadre est conclu :Pour le lot no01, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/10/2024pour le lot no02, à compter du 05/02/2024 ou de la notification si elle est ultérieure jusqu'au 31/10/2024echantillons :Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes (se reporter au rc).Signature electronique :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 149-472186 (2023-07-31)