23ff03 - location et maintenance de 2 véhicules poids lourds équipés pour la viabilité hivernale
CACP
la présente consultation concerne la location de 2 véhicules poids lourds équipés pour la viabilité hivernale, et leur maintenance.Le matériel devra être prêt pour la location à partir du 25 octobre 2024. Le pouvoir adjudicateur organise la mise en concurrence en avance car il souhaite louer des véhicules neufs ou ayant moins de 1 an a compté du 25 octobre 2024.Les prescriptions techniques du marché sont décrites dans le Ccap et le Cctp.La présente procédure est lancée à la suite d'un appel d'offre infructueux. Certaines dispositions du Ccap et du Cctp ont été modifiées afin de prendre en compte les raisons de cette infructuosités
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CACP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-10 | Avis de marché |
| 2023-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: 23ff03
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cacp
Adresse postale: parvis de la Préfecture , Cs 80309
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cergypontoise.fr 📧
URL des documents: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-427337
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parvis de la préfecture 95027 - cergy Pontoise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard des critères énoncés au Rc
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur économique de l'offre au regard du prix global et forfaitaire
Critère de coût (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24950010900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération de Cergy Pontoise : Service Achats Assurances
Adresse postale: parvis de la préfecture
Téléphone: +33 134419193 📞
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 134-427337 (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: 23ff03
Brève description:
la présente consultation concerne la location de 2 véhicules poids lourds équipés pour la viabilité hivernale, et leur maintenance.Le matériel devra être prêt pour la location à partir du 25 octobre 2024. Le pouvoir adjudicateur organise la mise en concurrence en avance car il souhaite louer des véhicules neufs ou ayant moins de 1 an a compté du 25 octobre 2024.Les prescriptions techniques du marché sont décrites dans le Ccap et le Cctp.La présente procédure est lancée à la suite d'un appel d'offre infructueux. Certaines dispositions du Ccap et du Cctp ont été modifiées afin de prendre en compte les raisons de cette infructuosités
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cacp
Adresse postale: parvis de la Préfecture , Cs 80309
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cergypontoise.fr 📧
URL des documents: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-427337
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.cergypontoise.fr/ -
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché sera conclu pour une durée de 2 ans à compter du 25 octobre 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure à cette date. Il peut être reconduit tacitement une (1) fois par période de 2 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
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Site principal ou lieu d'exécution: parvis de la préfecture 95027 - cergy Pontoise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard des critères énoncés au Rc
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur économique de l'offre au regard du prix global et forfaitaire
Critère de coût (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24950010900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération de Cergy Pontoise : Service Achats Assurances
Adresse postale: parvis de la préfecture
Téléphone: +33 134419193 📞
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Avis d'attribution de marché (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674885
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-427337
Numéro JO-S: 214
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parvis de la préfecture 95027 Cergy Pontoise
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: rectif 15000
Adresse postale: salavert, Route de Toulouse
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 64 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 214-674885 (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674885
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-427337
Numéro JO-S: 214
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parvis de la préfecture 95027 Cergy Pontoise
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: rectif 15000
Adresse postale: salavert, Route de Toulouse
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 64 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 214-674885 (2023-11-02)
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