23dgdea265 Marché de fourniture, livraison et maintenance de mini-composteurs individuels de jardin en plastique rotomoule pour le compte du TCO - relance du lot 3
Avis de marché (2023-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Brève description:
“le contenu des prestations figurent explicitant dans le cahier des clauses techniques particulières ou cahier des clauses particulières” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Territoire de la Côte Ouest
Adresse postale: 1 rue Eliard-Laude
Code postal: 97822
Commune postale: Le Port
Contact
Adresse Internet: https://www.tco.re/🌏
Courrier électronique: marche@tco.re📧
Téléphone: +33 262321212📞
Fax: +33 262321212 📠
URL des documents: https://www.tco.re/🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338001
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“la présente procédure de consultation fait suite à une déclaration sans suite de la procédure no2022dgd381 concernant le lot 3 par décision no Dp2023_028 du...”
la présente procédure de consultation fait suite à une déclaration sans suite de la procédure no2022dgd381 concernant le lot 3 par décision no Dp2023_028 du 28/03/2023.technique d'achat : la présente consultation est lancée sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande (articles L2125 -1, R2162-2 2°, R2162-4 2 °, r 2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique) avec un montant minimum de 50 000 eur ht et avec un montant maximum de 1 500 000 eur ht (fixé pour toute la durée du marché).Le montant précisé à l'article Ii.2.6 correspond au montant maximum de l'accord-cadre.description des options:les options correspondent à une notion du droit de l'union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter,sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux.Il s'agit, dans le cadre du présent marché :- de prestations similaires passées dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Le montant total y compris celui des nouveaux services ne devra pas être supérieur de plus de 50 % au montant initial du marché.les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique sur le profil acheteur à l'adresse suivante :https://www.marches-securises.fr.La date limite de remise des offres est fixée au 07/08/2023 à 12h00 locales heures Réunion.Le titulaire devra respecter les délais d'exécution mentionnés au Cctp.Le marché fait l'objet de clauses environnementales et sociales se référer au Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).Le dossier de consultation des entreprises (Dce) sera disponible sur le profil acheteur à compter du 05/06/2023
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Source: OJS 2023/S 108-338001 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-11-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682449
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-338001
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2023/S 217-682449 (2023-11-06)