23ca02 - accord-Cadre d'entretien des espaces verts des cimetières
Sifurep
le présent accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande a pour objet l'entretien des espaces verts des cimetières
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sifurep
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-29 | Avis de marché |
| 2024-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23CA02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sifurep
Adresse postale: syndicat intercommunal funéraire de la Région Parisienne (Sifurep)
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://sifurep.com/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sifurep.com 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857160&orgAcronyme=d6r 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-597760
Numéro JO-S: 191
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description: entretien des espaces verts des cimetières
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: seine-Saint-Denis , Hauts-De-Seine, Val-D'Oise
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009386200015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat de Communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 191-597760 (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23CA02
Brève description:
le présent accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande a pour objet l'entretien des espaces verts des cimetières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sifurep
Adresse postale: syndicat intercommunal funéraire de la Région Parisienne (Sifurep)
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://sifurep.com/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sifurep.com 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857160&orgAcronyme=d6r 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-597760
Numéro JO-S: 191
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description: entretien des espaces verts des cimetières
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. Il pourra ensuite être reconduit tacitement deux fois par périodes d'un an à sa date d'anniversaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: seine-Saint-Denis , Hauts-De-Seine, Val-D'Oise
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009386200015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat de Communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 191-597760 (2023-09-29)
Avis d'attribution de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert relatif à la passation d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande.
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts des cimetières
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (30 points sur 100) La valeur technique tient compte de la méthodologie du candidat ainsi que de ses moyens humains et matériels. Ces sous-critères sont précisés dans le Réglement de la consultation.
Valeur environnementale et sociale (5 points sur 100) Prise en compte du développement durable dans le cadre de l'exécution du marché et insertion du public éloigné de l'emploi. Ces sous-critères sont précisés dans le Réglement de la consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Marcel villette
Nom et adresse du contractant
Nom: Marcel villette
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laetitiarouanet@marcel-villette.fr 📧
Téléphone: 0140850622 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat intercommunal de la region parisienne (sifurep)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@sifurep.com 📧
Téléphone: 0144748570 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Source: OJS 2024/S 076-227400 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert relatif à la passation d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande.
Brève description:
Appel d'offres ouvert relatif à la passation d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande. Le présent marché n'est pas alloti car cela serait de nature à rendre plus difficile et plus onéreuse l'exécution des prestations. L'objet porte sur l'entretien des espaces verts des cimetières.
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Entretien des espaces verts des cimetières
Titre: Entretien des espaces verts des cimetières
Description du marché:
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT pour toute la durée du marché. Cette dernière ne peut excéder 4 ans. L'objet de cet accord-cadre est relatif à l'entretien des espaces verts des cimetières.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique (30 points sur 100) La valeur technique tient compte de la méthodologie du candidat ainsi que de ses moyens humains et matériels. Ces sous-critères sont précisés dans le Réglement de la consultation.
Valeur environnementale et sociale (5 points sur 100) Prise en compte du développement durable dans le cadre de l'exécution du marché et insertion du public éloigné de l'emploi. Ces sous-critères sont précisés dans le Réglement de la consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Entretien des espaces verts des cimetières
Date de conclusion du contrat: 2024-03-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE MARCEL VILLETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Marcel villette
Nom et adresse du contractant
Nom: Marcel villette
Numéro d'enregistrement national:
39040929000033
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laetitiarouanet@marcel-villette.fr 📧
Téléphone: 0140850622 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat intercommunal de la region parisienne (sifurep)
Numéro d'enregistrement national:
20009386200015
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@sifurep.com 📧
Téléphone: 0144748570 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Source: OJS 2024/S 076-227400 (2024-04-16)
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