23a033 - fourniture des composteurs et formations sur le compostage

Chartres Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Emeraude I.D
• Reconstruire ensemble

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-22	Avis de marché
2023-10-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Brève description: 23a033 - fourniture des composteurs et formations sur le compostage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-384544
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

le lot 1 est sans montant minimum et avec un montant maximum de 775 000 euros HT toutes périodes confondues et est repartie de manière suivante :-387 500,00 eur ht pour la 1ère période (période initiale)-193 750.00 eur ht pour la 2ème période -193 750,00 eur ht pour la 3ème période

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 895 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de composteurs en bois individuels et collectifs et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:

la nature et la quantité des prestations sont précisées dans le cahier des charges

Valeur estimée hors TVA: 775 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans ou jusqu'à ce que le montant de la période initiale soit atteint. Il est reconductible 2 fois pour 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint

Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.la durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: animation lors d'installation de site de compostage collectif, animation de suivi des sites, formation lors des ventes de composteurs
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans ou jusqu'à ce que le montant de la période d'initiale soit atteint. Il est reconductible 2 fois pour 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint

Informations complémentaires:

le lot 2 est sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT toutes périodes confondues et est décomposé de manière suivante : -60 000,00 eur ht pour la 1ère période (période initiale)-30 000,00 eur ht pour la 2ème période -30 000,00 eur ht pour la 3ème période

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique et est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Formulaire Dc1 ou équivalent)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue du présent accord-cadre

les accords-cadres sont conclu à compter de leur notification.aucune visite sur site n'est prévue pour cette consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans,
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie, Orléans Cedex 1, F
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr "

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Cedex 1, F
Source: OJS 2023/S 121-384544 (2023-06-22)

Avis d'attribution de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 895 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669063
Se réfère à l'avis: 2023/S 121-384544
Numéro JO-S: 212

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Chartres Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: emeraude i.d
Adresse postale: 17 rue de broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 775 000 EUR 💰
Nom: reconstruire ensemble
Numéro d'enregistrement national: 42259239200026
Adresse postale: 2 avenue de Bretagne
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

annonce initiale également publiée au BoampAvis no23-86519 du 22/06/2023les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Mairie de Chartres OU Chartres Métropole ou ccas de la Ville de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi

Source: OJS 2023/S 212-669063 (2023-10-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central (>20)

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression (>20)

Grands conteneurs (>20)