Objet Champ d'application du marché
Titre: 2385ip39
2385IP39
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“conduite et taille de formation de jeunes arbres dans le cadre de la restauration de la voute arborée du canal du Midi et ses annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 225 720 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: sans objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centres territoriaux Toulouse-Haute Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“de la limite communale Auzeville /Castanet Tolosan jusqu'au pont de la D4 auport de Bram, y compris rigoles d'alimentation de la Montagne Noire” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 470 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires:
“une avance fixée à 20% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est...”
Informations complémentaires
une avance fixée à 20% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre territorial Carcassonne-Minervois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“du pont de la D4 au port de Bram jusqu'au pont canal du Répudre (Ventenac Minervois)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 765 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre territorial Aude-Narbonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“du canal du Répudre (Ventenac Minervois) jusqu'à limite départementale 11/34 (Argeliers/Cruzy), y compris canal de Jonction et canal de la Robine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre territorial Béziers-Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: de la limite départementale 11/34 (Argeliers/Cruzy) jusqu'à Marseillan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 085 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dc1, Dc2, Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes ( montant, époque,...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes ( montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: le marché prévoit une clause environnementale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“au terme du présent accord-cadre, le renouvellement de l'accord-cadre fera l'objet d'une consultation des opérateurs économiques dans les conditions...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
au terme du présent accord-cadre, le renouvellement de l'accord-cadre fera l'objet d'une consultation des opérateurs économiques dans les conditions définies par le code de la commande publique en vigueur au moment du renouvellement
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le montant maximum de l'accord cadre est défini comme suit :- pour le lot no1 : Centres territoriaux Toulouse Haute Garonne : 40 000 euros HT- pour le lot...”
le montant maximum de l'accord cadre est défini comme suit :- pour le lot no1 : Centres territoriaux Toulouse Haute Garonne : 40 000 euros HT- pour le lot no2 : Centre territorial Carcassonne Minervois : 105 000 euros HT- pour le lot no3 : Centre territorial Aude Narbonnais : 60 000 euros HT- pour le lot no4 : Centre territorial Béziers Hérault : 85 000 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond iv -bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond iv -bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 234-736702 (2023-11-30)