23291 - Révision générale et partielle des ensembles rampe amont et anneaux bruleurs - Révision partielle des volets froids – Révision partielle des vérins pilotes et des vérins hydrauliques du moteur

MINARM/AIR/SIAé

Révision générale et partielle des ensembles rampe amont et anneaux bruleurs - Révision partielle des volets froids – Révision partielle des vérins pilotes et des vérins hydrauliques du moteur M53P2 – Calibrage de la section de passage AST600, au profit de l'AIA de Bordeaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-19 Avis de marché
2025-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
Quantité ou étendue:
La présente procédure donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande alloti. Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d’exécution et ne sera pas complété par un marché subséquent ultérieur.Les montants de l’accord-cadre indiqués à la rubrique II.1.4 sont une estimation sans engagement de la part de l’Etat.L’accord-cadre est reconductible. La durée initiale de l’accord-cadre est indiquée à la rubrique II.3. Le nombre de reconduction est indiqué à la rubrique II.2.3.Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont les suivantes : - Accord cadre à bons de commande composé de 3 lotsLes caractéristiques de chaque lot sont détaillées en Annexe B.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: gael.gregoire@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 473425664 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-19 📅
Date limite de soumission: 2024-02-20 📅
Date de publication: 2024-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 017-046994
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Entrer le numéro de référence 23291ST0X000 dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation". Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique I.1 du présent avis. Les candidats pourront participer à une visite facultative sur le site de l’AIA de Bordeaux. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation. Les exigences en matière de navigabilité définies dans l’EMAR/FRA pourront faire l'objet de dispositions de mise en œuvre précisées dans les différentes spécifications techniques de besoin.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 💰
5 600 000 💰
Brève description:
Révision générale et partielle des ensembles rampe amont et anneaux bruleurs - Révision partielle des volets froids – Révision partielle des vérins pilotes et des vérins hydrauliques du moteur M53P2 – Calibrage de la section de passage AST600, au profit de l'AIA de Bordeaux
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ensembles rampes amont, anneaux bruleurs et volets froids
Brève description:
Révision générale et partielle des ensembles rampes amont et anneaux bruleurs, révision partielle des volets froids.
Quantité ou étendue: Quantité ou étendue : entre 5 et 20 révisions partielles ou révisions générales des ensembles rampes amont par an, entre 5 et 20 révisions partielles ou révisions générales des anneaux brûleurs 610 mm par an, entre 50 et 150 révisions partielles des volets froids par an
Quantité ou étendue :
entre 5 et 20 révisions partielles ou révisions générales des…
… ensembles rampes amont par an,
… anneaux brûleurs 610 mm par an,
entre 50 et 150 révisions partielles des volets froids par an
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vérins pilotes et vérins hydrauliques
Brève description:
Révision partielle des vérins pilotes et des vérins hydrauliques du moteur M53P2.
Quantité ou étendue: entre 20 et 45 révisions partielles des vérins pilote ou des vérins hydrauliques par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Calibrage de la section de passage AST600
Brève description: Calibrage de la section de passage des pales du distributeur 1er étage AST600.
Quantité ou étendue: entre 0 et 4 calibrages de section de passage AST600.
La présente procédure donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande alloti. Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d’exécution et ne sera pas complété par un marché subséquent ultérieur.
Les montants de l’accord-cadre indiqués à la rubrique II.1.4 sont une estimation sans engagement de la part de l’Etat.
L’accord-cadre est reconductible. La durée initiale de l’accord-cadre est indiquée à la rubrique II.3. Le nombre de reconduction est indiqué à la rubrique II.2.3.Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont les suivantes :
- Accord cadre à bons de commande composé de 3 lots
Les caractéristiques de chaque lot sont détaillées en Annexe B.
Description des options:
L’accord-cadre est reconductible (cf. rubrique II.2.3). Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 5 ans. Il pourra faire l’objet de 2 reconductions tacites d’un an sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder 7 ans.
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 23291ST0X000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA Bordeaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La recevabilité de la candidature est subordonnée à la fourniture des pièces
administratives suivantes :
Formulaire DC1 correctement renseigné. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 et L.2141-7 du code de la commande publique
Formulaire DC2 correctement renseigné, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat
Les formulaires DC1 et DC2 fournis par le candidat doivent être à la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Pièces techniques communes aux lots de consultation :
Organisation qualité :
Détention d'une certification délivrée par un organisme indépendant, d'une organisation interne répondant aux exigences de la norme EN 9110 ou équivalent ou à défaut les documents descriptifs de cette organisation interne (manuel qualité, procédures ou autres) basée sur un système qualité du même niveau.
Afficher plus
Pièces techniques spécifiques aux lots de consultation :
Lot n° 01 : Ensembles rampes amont, anneaux bruleurs et volets froids
Capacité du candidat : preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la chaudronnerie sur parties chaudes de pièces aéronautiques
OU
références sur les cinq dernières années dans le domaine de la chaudronnerie sur parties chaudes de pièces aéronautiques en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Lot n° 02 : Vérins pilotes et vérins hydrauliques
Capacité du candidat : preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la révision et de la réparation de pièces aéronautiques hydrauliques
références sur les cinq dernières années dans le domaine de la révision et de la réparation de pièces aéronautiques hydrauliques en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Lot n° 03 : Calibrage de la section de passage AST600
Capacité du candidat : preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine du calibrage de pièces aéronautiques
références sur les cinq dernières années dans le domaine du calibrage de pièces aéronautiques en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature :
preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité
ET
preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord-cadre s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R.2391-1 à R.2391-7, R.2391-11 à R.2391-17 du code de la commande publique.
Afficher plus
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) sera fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou
conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Se référer au document "Modalités de remise des candidatures" téléchargeable sur la PLACE (cf. "Adresse(s) Internet" et "Section VI : Renseignements complémentaires" ci-après)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Entrer le numéro de référence 23291ST0X000 dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation".
Afficher plus
Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique I.1 du présent avis.
Les candidats pourront participer à une visite facultative sur le site de l’AIA de Bordeaux. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
Les exigences en matière de navigabilité définies dans l’EMAR/FRA pourront faire l'objet de dispositions de mise en œuvre précisées dans les différentes spécifications techniques de besoin.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2024/S 017-046994 (2024-01-19)
Avis d'attribution de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23291_Révision générale et partielle des ensembles rampe amont et anneaux bruleurs - Révision partielle des volets froids - Révision partielle des vérins pilotes et des vérins hydrauliques du moteur.
Numéro de référence: 23291ST0X000
Brève description:
Révision générale et partielle des ensembles rampe amont et anneaux bruleurs - Révision partielle des volets froids - Révision partielle des vérins pilotes et des vérins hydrauliques du moteur.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4468437.28 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23291ST0X000
Titre: 23291_Révision générale et partielle des ensembles rampe amont et anneaux bruleurs (Lot 1) - Révision partielle des volets froids (Lot 2) - Révision partielle des vérins pilotes et des vérins hydrauliques du moteur M53P2/Calibrage de la section de passage AST600 (Lot 3) à l'AIA Bordeaux.
Description du marché:
23291_Révision générale et partielle des ensembles rampe amont et anneaux bruleurs (Lot 1) - Révision partielle des volets froids (Lot 2) - Révision partielle des vérins pilotes et des vérins hydrauliques du moteur M53P2/Calibrage de la section de passage AST600 (Lot 3) à l'AIA Bordeaux.
Afficher plus
Adresse postale: Atelier industriel de l'aeronautique de bordeaux et de croix d'hins
26 rue Emile Combes
Code postal: 33270
Ville: Floirac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 7 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024 - 24 31 158 000 - 00 00
Date de conclusion du contrat: 2024-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4468437.28 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4468437.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre: REVIMA SOA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Revima soa sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Revima soa sas
Adresse postale: Avenue des Gros Chevaux
Zone industrielle de Vert Galant
Code postal: 95310
Commune postale: Saint-ouen-l'aumône
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@revima.com 📧
Téléphone: +33000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: Atelier industriel de l'aéronautique clermont-ferrand
Adresse postale: 161, avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gael.gregoire@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33473425664 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Défense

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité
Source: OJS 2025/S 010-027918 (2025-01-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation, d'entretien...