23250 - Maintenance des bases de mesures de la division radômes et composites de l'AIA de Cuers-Pierrefeu

MINARM/AIR/SIAé

Maintenance des bases de mesures de la division radômes et composites de l’atelier industriel de l’aéronautique (AIA) de Cuers-Pierrefeu.
L'AIA de Cuers-Pierrefeu dispose de bases de mesure destinées à contrôler les performances radioélectriques de radomes. L’objet de la consultation est la réalisation de la maintenance de ces bases de mesure en garantie totale afin de garantir un taux optimal de disponibilité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-30 Avis de marché
2023-11-27 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance pour ordinateurs personnels
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à l’attribution d’un marché à tranches. La durée maximale estimée du marché est indiquée à la rubrique II.3. Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes : - Marché à tranches, comprenant une tranche ferme et 4 tranches optionnelles, chaque tranche correspondant à une durée de prestations de 12 mois. Chacune des tranches comprend les prestations suivantes : - Maintenance préventive et curative sous forme de garantie totale. - Provision pour la réalisation de prestations exceptionnelles.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance pour ordinateurs personnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: lucie.ferreira@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 473424709 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-670348
Se réfère à l'avis: 2023/S 147-471034
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Entrer le numéro de référence 23250MP00P00 dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation". Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique I.1 du présent avis. Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des bases de mesures de la division radômes et composites de l’atelier industriel de l’aéronautique (AIA) de Cuers-Pierrefeu.
L'AIA de Cuers-Pierrefeu dispose de bases de mesure destinées à contrôler les performances radioélectriques de radomes. L’objet de la consultation est la réalisation de la maintenance de ces bases de mesure en garantie totale afin de garantir un taux optimal de disponibilité.
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Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à l’attribution d’un marché à tranches. La durée maximale estimée du marché est indiquée à la rubrique II.3.
Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes :
- Marché à tranches, comprenant une tranche ferme et 4 tranches optionnelles, chaque tranche correspondant à une durée de prestations de 12 mois.
Chacune des tranches comprend les prestations suivantes :
- Maintenance préventive et curative sous forme de garantie totale.
- Provision pour la réalisation de prestations exceptionnelles.
Description des options:
Le marché est à tranches optionnelles. Seule la tranche ferme est exécutoire à la
notification du marché. Les tranches optionnelles pourront être affermies par ordre de
service par le pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au CCAP.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 23250MP00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PIERREFEU

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Délai pour l’habilitation de sécurité: 2024-04-30 📅
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en
disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
Situation économique et financière:
Capacité du candidat : preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la maintenance industrielle (en automatismes électriques et électroniques et
mesures hyperfréquences) et à intervenir sur un logiciel d'acquisition de mesure radioélectrique AMS2000
OU
références sur les cinq dernières années dans le domaine de la maintenance industrielle (en automatismes électriques et électroniques et mesures hyperfréquences) et à intervenir
sur un logiciel d'acquisition de mesure radioélectrique AMS2000 en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
ET
dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
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Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature :
preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq
dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité
preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R.2391-1 à R.2391-7 et R.2391-16 à R.2391-17 du code de la commande publique.
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Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) sera fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Se référer au document "Modalités de remise des candidatures" téléchargeable sur la PLACE (cf. "Adresse(s) Internet" et "Section VI : Renseignements complémentaires" ci-après)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
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Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE
Entrer le numéro de référence 23250MP00P00 dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation".
Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique I.1 du présent avis.
Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2023/S 212-670348 (2023-10-30)
Informations complémentaires (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des bases de mesures de la division radômes et composites de l’atelier industriel de l’aéronautique (AIA) de Cuers-Pierrefeu. L'AIA de Cuers-Pierrefeu dispose de bases de mesure destinées à contrôler les performances radioélectriques de radomes. L’objet de la consultation est la réalisation de la maintenance de ces bases de mesure en garantie totale afin de garantir un taux optimal de disponibilité.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728387
Se réfère à l'avis: 2023/S 212-670348
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2023/S 232-728387 (2023-11-27)
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