23248 - Prestations de transport de personnels au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP)
MINARM/AIR/SIAé
La présente procédure vise à contractualiser les prestations de transport par bus, matin et soir, du personnel du Ministère des Armées travaillant sur le site de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP).
Ce besoin est réparti en 2 lots comme suit :
- Lot 1 (7 lignes de transport) :
Ligne 2 : La Palasse (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 5 : Les Espalun (La Valette) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 6 : Rondpoint KENNEDY (La Seyne/Mer) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 7 : Fort St Louis (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 8 : Coopérative La Roquière (La Roquebrussanne) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 9 : La Beaucaire (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 10 : Le Fort Rouge (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
- Lot 2 (6 lignes de transport) :
Ligne 1 : Arromanches (Hyères) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 3 : Carqueiranne (Liberté) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 4 : Brignoles (Gare Routière) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 11 : La Londe (Les Bormettes) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 12 : Cabasse (Le Puit) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 13 : Le Cannet Des Maures/Le Luc(Rondpoint Vieux Cannel) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Le délai de réception des offres était de 2024-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Rubans Bleus Pastouret
- • SOCIÉTÉ DÉPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DU VAR SODETRAV
- • Société Nouvelle des Transports SUMA
- • union des transporteurs pro
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-04 | Avis de marché |
| 2025-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: claudie.didier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 473425646 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011787
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: LOT 1 : 7 lignes de transport
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: LOT 2 : 6 lignes de transport
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: 23248MG00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA CP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Se référer au document "Modalités de remise des candidatures" téléchargeable sur la PLACE (cf. "Adresse(s) Internet" et "Section VI : Renseignements complémentaires" ci-après)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2024/S 006-011787 (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
La présente procédure donnera lieu à un marché à tranches optionnelles alloti (cf. rubrique II.2.2). La durée maximale estimée du marché est indiquée à la rubrique II.3. Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes : Les caractéristiques de chaque lot sont détaillées en Annexe B.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: claudie.didier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 473425646 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011787
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Entrer le numéro de référence 23248MG00P00 dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation".
Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique I.1 du présent avis.
Les candidats pourront participer à une visite FACULTATIVE sur le site de l'AIA CP.
Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
Les bus rentreront sur le site de l’AIA CP.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure vise à contractualiser les prestations de transport par bus, matin et soir, du personnel du Ministère des Armées travaillant sur le site de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP).
Ce besoin est réparti en 2 lots comme suit :
- Lot 1 (7 lignes de transport) :
Ligne 2 : La Palasse (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 5 : Les Espalun (La Valette) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 6 : Rondpoint KENNEDY (La Seyne/Mer) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 7 : Fort St Louis (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 8 : Coopérative La Roquière (La Roquebrussanne) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 9 : La Beaucaire (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 10 : Le Fort Rouge (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
- Lot 2 (6 lignes de transport) :
Ligne 1 : Arromanches (Hyères) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 3 : Carqueiranne (Liberté) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 4 : Brignoles (Gare Routière) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 11 : La Londe (Les Bormettes) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 12 : Cabasse (Le Puit) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 13 : Le Cannet Des Maures/Le Luc(Rondpoint Vieux Cannel) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Intitulé du lot: LOT 1 : 7 lignes de transport
Brève description:
Les 7 lignes de transport concernées par ce lot sont :
Ligne 2 : La Palasse (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 5 : Les Espalun (La Valette) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 6 : Rondpoint KENNEDY (La Seyne/Mer) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 7 : Fort St Louis (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 8 : Coopérative La Roquière (La Roquebrussanne) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 9 : La Beaucaire (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 10 : Le Fort Rouge (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu
Intitulé du lot: LOT 2 : 6 lignes de transport
Brève description:
Les 6 lignes de transport concernées par ce lot sont :
Ligne 1 : Arromanches (Hyères) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 3 : Carqueiranne (Liberté) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 4 : Brignoles (Gare Routière) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 11 : La Londe (Les Bormettes) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 12 : Cabasse (Le Puit) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 13 : Le Cannet Des Maures/Le Luc(Rondpoint Vieux Cannel) – AIA
Cuers/Pierrefeu
La présente procédure donnera lieu à un marché à tranches optionnelles alloti (cf. rubrique II.2.2).
La durée maximale estimée du marché est indiquée à la rubrique II.3.
Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes :
Les caractéristiques de chaque lot sont détaillées en Annexe B.
Le marché est à tranches optionnelles. Seule la tranche ferme est exécutoire à la notification du marché.
Les tranches optionnelles pourront être affermies par l’Acheteur dans les conditions qui seront détaillées dans le dossier de consultation des entreprises.
L’Acheteur se réserve le droit de ne pas affermir ces tranches.
Numéro de référence: 23248MG00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA CP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La recevabilité de la candidature est subordonnée à la fourniture des pièces administratives suivantes :
- Formulaire DC1 correctement renseigné. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 et L.2141-7 du code de la commande publique
- Formulaire DC2 correctement renseigné, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat
- Les formulaires DC1 et DC2 fournis par le candidat doivent être à la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration du-candidat
- Extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers)
- Fiche de demande de contrôle primaire renseignée pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d’engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n’est pas à remplir). Cette fiche est téléchargeable sur la PLACE (cf. "Section VI: Renseignements
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complémentaires")
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 signé de son
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sous-traitant).
Pièces techniques communes aux lots de consultation :
Capacité du candidat : preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine du transport collectif de personnels
OU
références sur les cinq dernières années dans le domaine du transport collectif de personnels en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature :
preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité
ET
preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R2391-1 à R2391-10 et R2391-16 à R2391-17 du code de la commande publique.
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Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) sera fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
Autres conditions particulières:
Le marché est sensible conformément aux dispositions de l’article 5.3.2.1 de l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l’arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de ladite instruction.
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Se référer au document "Modalités de remise des candidatures" téléchargeable sur la PLACE (cf. "Adresse(s) Internet" et "Section VI : Renseignements complémentaires" ci-après)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Entrer le numéro de référence 23248MG00P00 dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation".
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Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique I.1 du présent avis.
Les candidats pourront participer à une visite FACULTATIVE sur le site de l'AIA CP.
Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
Les bus rentreront sur le site de l’AIA CP.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2024/S 006-011787 (2024-01-04)
Avis d'attribution de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnels au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6363611.5 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transport de personnels au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu - Lot 1.
Description du marché:
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu
Plan de Loube Farembert
Code postal: 83390
Ville: Pierrefeu du var
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transport de personnels au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu - Lot 2.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Atelier industriel de l'aeronautique de cuers-pierrefeu
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 516 096 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sodetrav
Nom et adresse du contractant
Nom: Société départementale de transports du var sodetrav
Adresse postale: 175 Chemin du Palyvestre
Code postal: 83400
Commune postale: Hyeres
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@keolis.com 📧
Téléphone: +33000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2847515.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Gme societe nouvelle des transports suma
Nom et adresse du contractant
Nom: Société nouvelle des transports suma
Adresse postale: 3800 RD 113
Code postal: 13340
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@suma.fr 📧
Nom: Union des transporteurs pro
Adresse postale: 2 Allée du Levant
Code postal: 38300
Commune postale: Bourgoin-jallieu
Région: Isère 🏙️
Nom: Rubans bleus pastouret
Adresse postale: Le Phare de Mourepiane
610 Chemin du Littoral
Code postal: 13016
Commune postale: MARSEILLE 16e Arrondissement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: Atelier industriel de l'aéronautique clermont-ferrand
Adresse postale: 161, avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claudie.didier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33473425646 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnels au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu.
Numéro de référence:
23248MG00P00
Brève description:
La présente procédure vise à contractualiser les prestations de transport par bus, matin et soir, du personnel du
Ministère des Armées travaillant sur le site de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP).
Ce besoin est réparti en 2 lots comme suit :
- Lot 1 (7 lignes de transport) :
Ligne 2 : La Palasse (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 5 : Les Espalun (La Valette) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 6 : Rondpoint KENNEDY (La Seyne/Mer) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 7 : Fort St Louis (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 8 : Coopérative La Roquière (La Roquebrussanne) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 9 : La Beaucaire (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 10 : Le Fort Rouge (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu.
- Lot 2 (6 lignes de transport) :
Ligne 1 : Arromanches (Hyères) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 3 : Carqueiranne (Liberté) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 4 : Brignoles (Gare Routière) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 11 : La Londe (Les Bormettes) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 12 : Cabasse (Le Puit) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 13 : Le Cannet Des Maures/Le Luc(Rondpoint Vieux Cannel) – AIA Cuers/Pierrefeu.
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Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6363611.5 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23248MG00P00-Lot1
Titre: Prestations de transport de personnels au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu - Lot 1.
Description du marché:
Prestations de transport de personnels au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu.
: 7 lignes de transport.
Les 7 lignes de transport concernées par ce lot sont :
Ligne 2 : La Palasse (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 5 : Les Espalun (La Valette) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 6 : Rondpoint KENNEDY (La Seyne/Mer) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 7 : Fort St Louis (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 8 : Coopérative La Roquière (La Roquebrussanne) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 9 : La Beaucaire (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu
Ligne 10 : Le Fort Rouge (Toulon) – AIA Cuers/Pierrefeu
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Plan de Loube Farembert
Code postal: 83390
Ville: Pierrefeu du var
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
23248MG00P00-Lot2
Titre: Prestations de transport de personnels au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu - Lot 2.
Description du marché:
Prestations de transport de personnels au profit de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu.
: 6 lignes de transport :
Ligne 1 : Arromanches (Hyères) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 3 : Carqueiranne (Liberté) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 4 : Brignoles (Gare Routière) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 11 : La Londe (Les Bormettes) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 12 : Cabasse (Le Puit) – AIA Cuers/Pierrefeu.
Ligne 13 : Le Cannet Des Maures/Le Luc(Rondpoint Vieux Cannel) – AIA Cuers/Pierrefeu.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: Atelier industriel de l'aeronautique de cuers-pierrefeu
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024 - 24 31 160 000 - 00 00
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 516 096 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SODETRAV
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sodetrav
Nom et adresse du contractant
Nom: Société départementale de transports du var sodetrav
Adresse postale: 175 Chemin du Palyvestre
Code postal: 83400
Commune postale: Hyeres
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@keolis.com 📧
Téléphone: +33000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2847515.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GME SUMA
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Gme societe nouvelle des transports suma
Nom et adresse du contractant
Nom: Société nouvelle des transports suma
Adresse postale: 3800 RD 113
Code postal: 13340
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@suma.fr 📧
Nom: Union des transporteurs pro
Adresse postale: 2 Allée du Levant
Code postal: 38300
Commune postale: Bourgoin-jallieu
Région: Isère 🏙️
Nom: Rubans bleus pastouret
Adresse postale: Le Phare de Mourepiane
610 Chemin du Littoral
Code postal: 13016
Commune postale: MARSEILLE 16e Arrondissement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: Atelier industriel de l'aéronautique clermont-ferrand
Adresse postale: 161, avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claudie.didier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33473425646 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours
Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité
Source: OJS 2025/S 010-028233 (2025-01-14)
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