23108 - Maintenance préventive et curative de l'atelier de traitement de surfaces de l'AIA de Cuers-Pierrefeu (AIA CP)
MINARM/AIR/SIAé
L'atelier de traitement de surface de l'AIA CP est composé de trois chaines automatisées (aluminium et acier) ainsi qu’un laboratoire capable de traiter des pièces aéronautiques neuves ou réparées rentrant dans le processus de maintenance des aéronefs. Cette installation industrielle permet la réalisation de traitements chimiques ou électrochimiques sur pièces métalliques. Elle est soumise à une autorisation d'exploiter (installation classée pour l'environnement ICPE).
L'objectif de la prestation est de maintenir toutes les installations industrielles de l'atelier de traitement de surface dans un état de fonctionnement continu avec une disponibilité maximale et de garantir le respect des dispositions de l'arrêté d'autorisation d'ICPE.
Le délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Pouchain
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-12 | Avis de marché |
| 2024-01-25 | Informations complémentaires |
| 2024-08-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: sandy1.louis@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 473424519 📞
Fax: +33 473424550 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759050
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
1 500 000 💰
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible (cf. rubrique II.2.3).
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 23108MP00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA Cuers-Pierrefeu (83)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Se référer au document "Modalités de remise des candidatures" téléchargeable sur la PLACE (cf. "Adresse(s) Internet" et "Section VI : Renseignements complémentaires" ci-après)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2023/S 242-759050 (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
La présente procédure donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande.Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d’exécution et ne sera pas complété par un marché subséquent ultérieur.Les montants de l’accord-cadre indiqués à la rubrique II.1.4 sont une estimation sans engagement de la part de l’État.L’accord-cadre est reconductible. La durée initiale de l’accord-cadre est indiquée à la rubrique II.3. Le nombre de reconduction est indiqué à la rubrique II.2.3.Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont les suivantes :Accord-cadre à bons de commande d’une durée de 5 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: sandy1.louis@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 473424519 📞
Fax: +33 473424550 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759050
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des
candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Entrer le numéro de référence 23108MP00P00
dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation".
Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique I.1 du présent avis.
Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le
règlement de la consultation.
Aucune réception des plis (candidatures ou offres selon le cas) ne pourra s'effectuer durant la période du 22/12/2023 au 03/01/2024 inclus.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
1 500 000 💰
Brève description:
L'atelier de traitement de surface de l'AIA CP est composé de trois chaines automatisées (aluminium et acier) ainsi qu’un laboratoire capable de traiter des pièces aéronautiques neuves ou réparées rentrant dans le processus de maintenance des aéronefs. Cette installation industrielle permet la réalisation de traitements chimiques ou électrochimiques sur pièces métalliques. Elle est soumise à une autorisation d'exploiter (installation classée pour l'environnement ICPE).
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L'objectif de la prestation est de maintenir toutes les installations industrielles de l'atelier de traitement de surface dans un état de fonctionnement continu avec une disponibilité maximale et de garantir le respect des dispositions de l'arrêté d'autorisation d'ICPE.
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La présente procédure donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande.
Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d’exécution et ne sera pas complété par un marché subséquent ultérieur.
Les montants de l’accord-cadre indiqués à la rubrique II.1.4 sont une estimation sans engagement de la part de l’État.
L’accord-cadre est reconductible. La durée initiale de l’accord-cadre est indiquée à la rubrique II.3. Le nombre de reconduction est indiqué à la rubrique II.2.3.
Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont les suivantes :
Accord-cadre à bons de commande d’une durée de 5 ans.
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 23108MP00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA Cuers-Pierrefeu (83)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La recevabilité de la candidature est subordonnée à la fourniture des pièces administratives suivantes :
- Formulaire DC1 correctement renseigné. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 et L.2141-7 du code de la commande publique.
- Formulaire DC2 correctement renseigné, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat
- Les formulaires DC1 et DC2 fournis par le candidat doivent être à la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- Extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers)
- Fiche de demande de contrôle primaire renseignée pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d’engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n’est pas à remplir). Cette fiche est téléchargeable sur la PLACE (cf. "Section VI: Renseignements complémentaires")
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Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
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Capacité du candidat :
Preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la maintenance industrielle d'ateliers de traitement de surface (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...)
OU
références sur les cinq dernières années dans le domaine de la maintenance industrielle d'ateliers de traitement de surface en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
ET
dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
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Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) :
preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature :
preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité
preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord-cadre s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R.2391-1 à R.2391-7, R.2391-11 à R.2391-17 du code de la commande publique.
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Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. La forme des prix (ferme ou révisable) sera fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
Autres conditions particulières:
L'accord-cadre est sensible conformément aux dispositions de l’article 5.3.2.1 de l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l’arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de ladite instruction.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Se référer au document "Modalités de remise des candidatures" téléchargeable sur la PLACE (cf. "Adresse(s) Internet" et "Section VI : Renseignements complémentaires" ci-après)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des
candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Entrer le numéro de référence 23108MP00P00
dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation".
Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique I.1 du présent avis.
Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le
règlement de la consultation.
Aucune réception des plis (candidatures ou offres selon le cas) ne pourra s'effectuer durant la période du 22/12/2023 au 03/01/2024 inclus.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2023/S 242-759050 (2023-12-12)
Informations complémentaires (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-25 📅
Date limite de soumission: 2024-02-14 📅
Date de publication: 2024-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 021-059271
Se réfère à l'avis: 2023/S 242-759050
Numéro JO-S: 21
Source: OJS 2024/S 021-059271 (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'atelier de traitement de surface de l'AIA CP est composé de trois chaines automatisées (aluminium et acier) ainsi qu’un laboratoire capable de traiter des pièces aéronautiques neuves ou réparées rentrant dans le processus de maintenance des aéronefs. Cette installation industrielle permet la réalisation de traitements chimiques ou électrochimiques sur pièces métalliques. Elle est soumise à une autorisation d'exploiter (installation classée pour l'environnement ICPE).
L'objectif de la prestation est de maintenir toutes les installations industrielles de l'atelier de traitement de surface dans un état de fonctionnement continu avec une disponibilité maximale et de garantir le respect des dispositions de l'arrêté d'autorisation d'ICPE.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-25 📅
Date limite de soumission: 2024-02-14 📅
Date de publication: 2024-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 021-059271
Se réfère à l'avis: 2023/S 242-759050
Numéro JO-S: 21
Source: OJS 2024/S 021-059271 (2024-01-25)
Avis d'attribution de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et curative de l'atelier de traitement de surfaces de l'AIA CP.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord: 60 mois
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix - Critère technique - critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu
Plan de Loube
Code postal: 83390
Ville: Pierrefeu du var
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pouchain
Nom et adresse du contractant
Nom: Pouchain
Adresse postale: 310 AVENUE ROBERT SCHUMANN
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@pouchain.fr 📧
Téléphone: +3300000000 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: Atelier industriel de l'aéronautique clermont-ferrand
Adresse postale: 161, avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandy1.louis@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33473424519 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Défense
Source: OJS 2024/S 170-525714 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et curative de l'atelier de traitement de surfaces de l'AIA CP.
Numéro de référence:
23108MP00P00
Brève description:
Maintenance préventive et curative de l'atelier de traitement de surfaces de l'AIA CP.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
23108MP00P00
Durée de l'accord: 60 mois
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix - Critère technique - critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu
Plan de Loube
Code postal: 83390
Ville: Pierrefeu du var
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023 - 24 31 118 000
Date de conclusion du contrat: 2024-07-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
POUCHAIN SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pouchain
Nom et adresse du contractant
Nom: Pouchain
Adresse postale: 310 AVENUE ROBERT SCHUMANN
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@pouchain.fr 📧
Téléphone: +3300000000 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: Atelier industriel de l'aéronautique clermont-ferrand
Adresse postale: 161, avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandy1.louis@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33473424519 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Défense
Source: OJS 2024/S 170-525714 (2024-08-30)
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