23027 –Remplacement des systèmes de refroidissement autoclaves pour la DRC de l'AIA CP

MINARM/AIR/SIAé

La Division Radômes et Composites (DRC) de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) réalise la fabrication et la maintenance de radômes de plusieurs types d'aéronefs.
Pour la polymérisation des pièces produites, la DRC dispose de trois autoclaves : deux pour la partie "production" et un pour la partie "laboratoire".
Chaque cycle de cuisson comprend une phase de montée en température avec pression et vide, un palier, et se termine par un refroidissement et mise à l'air libre.
Chacun des autoclaves possède deux circuits de refroidissement :
-> un circuit de refroidissement principal (>180°C) pour réguler la température de la cuisson
-> un circuit de refroidissement des paliers (<60°C) pour refroidir les parties tournantes (ventilateur, rotation moule) et de la porte étanche.
Ces trois autoclaves sont actuellement raccordés à un unique bassin extérieur ouvert en béton d'un volume de près de 15m3. Afin de refroidir l'eau du bassin, un système aéroréfrigérant est implanté au-dessus du bassin et la circulation de cette eau dans un réseau de tuyauteries, via des pompes, permet de refroidir l'autoclave.
L'objectif est de remplacer cette installation afin d'avoir un système fiable (réduire la probabilité de pannes), efficace et indépendant pour chaque autoclave.
Cette installation doit être le moins énergivore possible.
Les prestations attendues sont notamment les suivantes :
- Tranche ferme :
État des lieux des performances de l’installation actuelle
conception
démantèlement du groupe aéroréfrigérant en place et des éléments devenus inutiles
fourniture et installation des nouveaux circuits de refroidissement
remplacement de l’automate standard et de l’IHM actuels
essais et mise en service
formation du personnel à l’utilisation du matériel
Maintenance (assistance et télémaintenance) pour une durée de 1 an
- Tranches optionnelles 1 à 4 : Maintenance annuelle pendant une année supplémentaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-20 Avis de marché
2024-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autoclaves
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autoclaves 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet- CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: lucie.ferreira@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-372546
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Les « Modalités de transmission des candidatures " sont mises en ligne sur la Plate-forme des Achats de l’État (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr. Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d’accueil) permet d’accéder facilement à la consultation sous réserve d’y saisir le numéro de référence cité au paragraphe IV.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC. Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Division Radômes et Composites (DRC) de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) réalise la fabrication et la maintenance de radômes de plusieurs types d'aéronefs.
Pour la polymérisation des pièces produites, la DRC dispose de trois autoclaves : deux pour la partie "production" et un pour la partie "laboratoire".
Chaque cycle de cuisson comprend une phase de montée en température avec pression et vide, un palier, et se termine par un refroidissement et mise à l'air libre.
Chacun des autoclaves possède deux circuits de refroidissement :
-> un circuit de refroidissement principal (>180°C) pour réguler la température de la cuisson
-> un circuit de refroidissement des paliers (<60°C) pour refroidir les parties tournantes (ventilateur, rotation moule) et de la porte étanche.
Ces trois autoclaves sont actuellement raccordés à un unique bassin extérieur ouvert en béton d'un volume de près de 15m3. Afin de refroidir l'eau du bassin, un système aéroréfrigérant est implanté au-dessus du bassin et la circulation de cette eau dans un réseau de tuyauteries, via des pompes, permet de refroidir l'autoclave.
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L'objectif est de remplacer cette installation afin d'avoir un système fiable (réduire la probabilité de pannes), efficace et indépendant pour chaque autoclave.
Cette installation doit être le moins énergivore possible.
Les prestations attendues sont notamment les suivantes :
- Tranche ferme :
État des lieux des performances de l’installation actuelle
conception
démantèlement du groupe aéroréfrigérant en place et des éléments devenus inutiles
fourniture et installation des nouveaux circuits de refroidissement
remplacement de l’automate standard et de l’IHM actuels
essais et mise en service
formation du personnel à l’utilisation du matériel
Maintenance (assistance et télémaintenance) pour une durée de 1 an
- Tranches optionnelles 1 à 4 : Maintenance annuelle pendant une année supplémentaire
Description des options:
La consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle :
PSE1 : solution de récupération des calories issues de la machine et de valorisation de cette énergie.
Durée de l'accord: 66 mois
Numéro de référence: 23027MP00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA Cuers-Pierrefeu (83).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (*) :
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 du code de la commande publique et à l'article L.2141-7 dudit code.
Formulaire DC2 (*) :
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat.
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
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(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Le projet de marché objet du présent AAPC est sensible conformément aux dispositions de l’article 5.3.2.1 de l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l’arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de ladite instruction. La recevabilité de la candidature est subordonnée :
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à la fourniture d’un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers),
et d’une fiche DEMANDE DE CONTRÔLE PRIMAIRE pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d’engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n’est pas à remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l’AAPC sur la Plate-Forme des Achats de l’État www.marches-publics.gouv.fr. Ce document peut également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces techniques et critères de sélection des candidats :
Capacité du candidat : Preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la fourniture, de l'installation et de la maintenance de systèmes de refroidissement et d’automates pour autoclaves industriels (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...)
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OU
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture, de l'installation et de la maintenance de systèmes de refroidissement et d’automates pour autoclaves industriels, en précisant la nature, la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
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ET
Accord de confidentialité signé par le candidat
dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
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Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) : preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires Capacité du candidat : Eliminé (E) ou Sélectionné (S)
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord cadre s'effectuent conformément aux articles R2391-1 à R2391-10 et R2391-16 à R2391-17 du code de la commande publique.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Sous-Direction des Achats/HAPA
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Point de contact: Lucie FERREIRA
Téléphone: +33 473424709 📞
Nom: Sous-Direction des Achats/HAPM
Point de contact: Service courrier
Téléphone: +33 473424135 📞

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
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Les « Modalités de transmission des candidatures " sont mises en ligne sur la Plate-forme des Achats de l’État (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr.
Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d’accueil) permet d’accéder facilement à la consultation sous réserve d’y saisir le numéro de référence cité au paragraphe IV.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
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Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet – CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2023/S 119-372546 (2023-06-20)
Avis d'attribution de marché (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 630 680 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028512
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-372546
Numéro JO-S: 11

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Délais (30)
3. Note technique (20)

Attribution du marché
Nom: Daxen
Adresse postale: 15/17 RUE MARIE CURIE
Commune postale: Malissard
Code postal: 26120
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Source: OJS 2024/S 011-028512 (2024-01-11)
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