Travaux d'entretien, maintenance, exploitation, pérennité, rénovation, mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la communauté d'Alès Agglomération.

Alès agglomération

Marché de services relatif à la gestion du patrimoine d’éclairage public de la Communauté d’Alès Agglomération, incluant l’exploitation, la maintenance, l’entretien courant des installations ainsi que des travaux de rénovation, de mise en sécurité, de mise en conformité, de pérennisation et, le cas échéant, de réfection des équipements. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande alloti (19 lots géographiques), conclu sans montant minimum annuel et avec des montants maximum annuels. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Durée : 1 an à compter de la date de prise d’effet du premier bon de commande juridique, reconductible 3 fois de façon expresse pour une durée maximale de 4 ans. Dans le cas où le seuil maximum d’un accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Financement : fonds propres de la Communauté d’Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire sous 30 jours. Application d’intérêts moratoires (taux BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Aucune garantie financière exigée. Les prix sont fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ETE VALETTE SAS
• SOCIÉTÉ D’EXPLOITATION DES ÉTABLISSEMENTS BONNEFILLE SAS
• Spie Citynetworks SAS
• VETSEL SARL

Qui ?

• Alès agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-26	Avis de marché
2026-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien, maintenance, exploitation, pérennité, rénovation, mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la communauté d'Alès Agglomération.
Numéro de référence: EB-Eclairage public-19 lots AA
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19

1️⃣
Titre: Commune de ANDUZE
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 75 000 euros HT.

Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de l'éclairage public 📦
Code postal: 30140
Ville: Anduze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): • Valeur technique : 30 % • Qualité Sécurité Environnement : 5 %
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Commune de BAGARD
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros HT.

Ville: Bagard
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Commune de BOISSET-ET-GAUJAC
Ville: Boisset-et-gaujac
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Commune de GÉNÉRARGUES
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT.

Ville: Générargues
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Commune de MASSILLARGUES-ATTUECH
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 19 000 euros HT.

Ville: Massillargues-attuech
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Commune de MIALET
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 18 000 euros HT.

Ville: Mialet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Commune de MONS
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros HT.

Code postal: 30340
Ville: Mons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Commune de SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALÈS
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT.

Code postal: 30380
Ville: Saint-christol-lez-alès
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Commune de SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT.

Code postal: 30560
Ville: Saint-hilaire-de-brethmas
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: Commune de SAINT-JEAN-DE-SERRES
Code postal: 30350
Ville: Saint-jean-de-serres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: Commune de SAINT-JEAN-DU-GARD
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 39 000 euros HT.

Code postal: 30270
Ville: Saint-jean-du-gard
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: Commune de SAINT-JEAN-DU-PIN
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 29 000 euros HT.

Ville: Saint-jean-du-pin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Titre: Commune de SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES
Code postal: 30520
Ville: Saint-martin-de-valgalgues
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Titre: Commune de SAINT-PAUL-LA-COSTE
Description du marché:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 4 000 euros HT.

Code postal: 30480
Ville: Saint-paul-la-coste
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Titre: Commune de SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Ville: Saint-privat-des-vieux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Titre: Commune de SAINT-SÉBASTIEN-D'AIGREFEUILLE
Ville: Saint-sébastien-d'aigrefeuille
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Titre: Commune de SALINDRES
Ville: Salindres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Titre: Commune de SOUSTELLE
Code postal: 30110
Ville: Soustelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Titre: Commune de THOIRAS-CORBÈS
Ville: Thoiras-corbès
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Description
Adresse postale: Communes du territoire communautaire
Code postal: 30100
Ville: Territoire Alès Agglomération

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-20 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alès Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20006691800018
Adresse postale: Bâtiment ATOME
2 Rue Michelet
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME BONSANG Emmanuelle - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Courrier électronique: emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr 📧
Téléphone: 0466254981 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qfmKiWlYv7 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qfmKiWlYv7 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qfmKiWlYv7 🌏
Autres acheteurs:

Le nombre maximal de participants n'est pas limité. Il convient de ne pas tenir compte du chiffre indiqué ci-dessus car complété par obligation de saisie.

Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qfmKiWlYv7 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-214030 (2026-03-26)

Avis d'attribution de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 892 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1 : ANDUZE
Date de conclusion du contrat: 2026-07-08 📅
Titre: Le montant indiqué dans la rubrique "valeur maximale de l'accord-cadre" correspond au montant maximum du lot 1 sur 4 ans.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: LOT 1 : VETSEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 1 : VETSEL
Nom et adresse du contractant
Nom: Vetsel sarl
Numéro d'enregistrement national: 347 643 173 00011
Code postal: 30350
Commune postale: Cardet
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 2 : SPIE CityNetworks
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 2 : SPIE CityNetworks
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE CityNetworks SAS
Numéro d'enregistrement national: 434 085 395
Code postal: 30100
Commune postale: Ales
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: LOT 3 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 3 : ETE VALETTE
Nom et adresse du contractant
Nom: Ete valette sas
Numéro d'enregistrement national: 307 020 347 00026

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 4 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 4 : ETE VALETTE

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 5 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 5 : ETE VALETTE

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 6 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 6 : ETE VALETTE

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 7 : SPIE CityNetworks
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 7 : SPIE CityNetworks

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 8 : SEEB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 8 : SEEB
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d’exploitation des établissements bonnefille sas
Numéro d'enregistrement national: 331 787 093 00029
Code postal: 30380
Commune postale: Saint-christol-les-ales

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 9 : VETSEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 9 : VETSEL

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: LOT 10 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 10 : ETE VALETTE

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 156 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 11 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 11 : ETE VALETTE

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 116 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 12 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 12 : ETE VALETTE

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre: LOT 13 : SPIE CityNetworks
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 13 : SPIE CityNetworks

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 14 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 14 : ETE VALETTE

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: LOT 15 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 15 : ETE VALETTE

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: LOT 16 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 16 : ETE VALETTE

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: LOT 17 : SPIE CityNetworks
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 17 : SPIE CityNetworks

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant de l’offre: LOT 18 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 18 : ETE VALETTE

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Identifiant de l’offre: LOT 19 : ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 19 : ETE VALETTE
Source: OJS 2026/S 138-503017 (2026-07-17)

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