Prestations de transports terrestres prescrits par les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille

29 CHI

Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn

Date limite

Deadline 2026-11-02

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-30 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports terrestres prescrits par les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille
Numéro de référence: 2026-025
Brève description:
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Description du marché:
Transports en ambulance intra et inter hospitaliers, de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. Ces transports sous incubateur ou para-médicalisés concernant les patients hospitalisés au sein ou vers un service de pédiatrie et de néonatologie.
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Code postal: 29000
Ville: Quimper
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Description du marché:
Transports en ambulance intra et inter hospitaliers, de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. Ils concernent les transports définis comme transports "bariatriques" (patients de 110kg et plus, et patients obèses, difficilement mobilisables).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Description du marché:
Transports en ambulance (à l'exclusion des transports prévus aux lot n°1 et lot n°2) intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Concarneau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Description du marché:
Transports en ambulance (à l'exclusion des transports prévus aux lot n°1 et lot n°2) intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Douarnenez
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Description du marché:
Transports en ambulance (à l'exclusion des transports prévus aux lot n°1 et lot n°2) intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Pont-l'Abbé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Description du marché:
Transports en ambulance (à l'exclusion des transports prévus aux lot n°1 et lot n°2) intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Quimper
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Description du marché:
Transports de patients en position assise ou en fauteuil roulant (qui ne nécessitent ni portage ni brancardage), intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Concarneau
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
Description du marché:
Transports de patients en position assise ou en fauteuil roulant (qui ne nécessitent ni portage ni brancardage), intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Douarnenez
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Description du marché:
Transports de patients en position assise ou en fauteuil roulant (qui ne nécessitent ni portage ni brancardage), intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Pont-l'Abbé
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Description du marché:
Transports de patients en position assise ou en fauteuil roulant (qui ne nécessitent ni portage ni brancardage), intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Quimper
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Adresse postale: 14 AV YVES THEPOT

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 10:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 29 CHI
Numéro d'enregistrement national: 26290361000018
Code postal: 29000
Commune postale: Quimper
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Maëlle QUINIOU
Courrier électronique: maelle.quiniou@ch-cornouaille.fr 📧
Téléphone: 0298526338 📞
URL: http://www.ch-cornouaille.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 191-680894 (2026-09-30)
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