Prestations de rédaction de comptes rendus de réunions institutionnelles de différents types organisées par l’Agence de la biomédecine.
Agence de la biomédecine
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de rédaction de comptes rendus de réunions institutionnelles de différents types organisées par l’Agence de la biomédecine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes › Services prestés par les auteurs › Services d'agences de rédaction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de rédaction de comptes rendus de réunions institutionnelles de différents types organisées par l’Agence de la biomédecine.
Numéro de référence: PA25-61_DGR_AP
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de rédaction de comptes rendus de réunions institutionnelles de différents types organisées par...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de rédaction 📦
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de rédaction de comptes rendus de réunions institutionnelles de différents types organisées par...”
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Informations complémentaires:
“INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS * Nom de l'organisme : Tribunal administratif de Montreuil Adresse : 7 rue Catherine PUIG * Code Postal...”
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Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Critères d'attribution
Critère:
“Valeurs techniques et prix des prestations, détails décrits dans le DCE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de la biomédecine
Numéro d'enregistrement national: 18009258700013
Adresse postale: 1 avenue du Stade de France
Code postal: 93212
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactachats@biomedecine.fr 📧
Téléphone: 0155936550 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué ; - le référé précontractuel :...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 023-077080 (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de rédaction de comptes rendus de réunions institutionnelles de différents types organisées par l’Agence de la biomédecine.
Numéro de référence: PA25-61_DGR_AP
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de rédaction de comptes rendus de réunions institutionnelles de différents types organisées par...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de rédaction 📦
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de rédaction de comptes rendus de réunions institutionnelles de différents types organisées par...”
Informations complémentaires:
“INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS * Nom de l'organisme : Tribunal administratif de Montreuil Adresse : 7 rue Catherine PUIG * Code Postal...”
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Critères d'attribution
Critère:
“Valeurs techniques et prix des prestations, détails décrits dans le DCE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de la biomédecine
Numéro d'enregistrement national: 18009258700013
Adresse postale: 1 avenue du Stade de France
Code postal: 93212
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactachats@biomedecine.fr 📧
Téléphone: 0155936550 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué ; - le référé précontractuel :...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 023-077080 (2026-02-02)
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