Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance.
Ministères de la Transition écologique, l'Aménagement du territoire, des Transports, de la Ville et du Logement - Secrétaria
Le présent marché a pour objet l’achat de prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-09 | Avis de marché |
| 2026-07-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance
Description du marché: Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministères de la Transition écologique, l'Aménagement du territoire, des Transports, de la Ville et du Logement - Secrétariat général
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Arche de la Défense - Paroi sud
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sad3.sas.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 40 81 21 22 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l’Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-095606 (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance.
Numéro de référence:
SG-SAD3-045-25
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’achat de prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance.
Type de contrat: Services
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Description
Identifiant interne:
SG-SAD3-045-25
Titre: Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance
Description du marché: Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations d’AMOE - TMA seront réalisées soit dans les locaux du Titulaire ou soit dans les locaux de l’Administration, à la Cité Administrative de Nantes.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une période ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. A l’issue de celle-ci, il est reconductible tacitement 2 fois pour par période de douze (12) mois sans que sa durée ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
Afficher plus
Critère:
Le marché sera attribué au soumissionnaire ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse au regard de trois critères de sélection pondérés ci-dessous :
- Critère 1 : prix à 30% ;
- Critère 2 : valeur technique à 60% décomposé comme suit : Sous critère 2.1 Compréhension du contexte, des enjeux et des besoins, et organisation générale des prestations ; Sous critère 2.2 Qualité technique des prestations d’infogérance et d’AMOE TMA et Sous critère 2.3 Qualité du dispositif opérationnel ;
- Critère 3 : Performance environnementale 10%
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministères de la Transition écologique, l'Aménagement du territoire, des Transports, de la Ville et du Logement - Secrétariat général
Numéro d'enregistrement national:
13001954000025
Adresse postale: Arche de la Défense - Paroi sud
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sad3.sas.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 40 81 21 22 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché sera attribué au soumissionnaire ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse au regard de trois critères de sélection pondérés ci-dessous :
-Critère 1 : prix à 30% ;
- Critère 2 : valeur technique à 60% décomposé comme suit : Sous critère 2.1 Compréhension du contexte, des enjeux et des besoins, et organisation générale des prestations ; Sous critère 2.2 Qualité technique des prestations d’infogérance et d’AMOE TMA et Sous critère 2.3 Qualité du dispositif opérationnel ;
- Critère 3 : Performance environnementale 10%.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l’Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les renseignements sur les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif de Cergy Pontoise.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-095606 (2026-02-09)
Avis d'attribution de marché (2026-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 7 252 304 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 20 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 7 252 304 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sopra Steria Group
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Serpentine CS 50297
Code postal: 92903
Commune postale: La Défense cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elias.tahtah@soprasteria.com 📧
Téléphone: 0689803856 📞
URL: https://www.soprasteria.com/fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Open
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois Perret
Courrier électronique: idf.contact@open-groupe.com 📧
Téléphone: 0171063128 📞
URL: https://www.open.global/ 🌏
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 92
Source: OJS 2026/S 146-531335 (2026-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 7 252 304 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 20 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance
Informations complémentaires:
Réception de 5 offres. Conformément à l’article R. 2151-6 du Code de la commande publique, "si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l’acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres". En conséquence, les plis EL.2 (SOPRA STERIA GROUP) et EL. 3 (CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES), reçus en doublon, ont rejetés.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
SG-SAD3-045-25
Date de conclusion du contrat: 2026-06-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 7 252 304 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre - SOPRA
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sopra Steria Group
Numéro d'enregistrement national:
32682006501560
Adresse postale: 1 rue Serpentine CS 50297
Code postal: 92903
Commune postale: La Défense cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elias.tahtah@soprasteria.com 📧
Téléphone: 0689803856 📞
URL: https://www.soprasteria.com/fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Open
Numéro d'enregistrement national:
38103128500590
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois Perret
Courrier électronique: idf.contact@open-groupe.com 📧
Téléphone: 0171063128 📞
URL: https://www.open.global/ 🌏
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 92
Source: OJS 2026/S 146-531335 (2026-07-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕