Avis de marché (2026-02-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de location d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2026_009
Brève description:
“La consultation a pour objet la prestation de location d'autocars avec chauffeur.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦 Description
Description du marché:
“Ce marché a pour objet des prestations de location d'autocars avec chauffeur pour les différents services de la Ville.”
Informations complémentaires:
“Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.8.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature...”
Informations complémentaires
Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.8.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation. En lieu et place des documents listés au RC, le candidat peut fournir le document unique de marché européen (D.U.M.E.), téléchargeable sur le site : https://dume.choruspro.gouv.fr/#/accueil La signature du DUME n'est pas obligatoire. Si le groupement présente sa candidature au moyen d'un DUME, chacun des membres du groupement doit fournir un DUME distinct.
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Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les points de départ et d'arrivée seront à Noisy-le-Grand, en région Île-de-France, ainsi qu'en province.”
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse éventuellement accompagné d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La protection environnementale de l'opérateur économique estimée au regard du cadre de réponse éventuellement accompagné d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe entre la Ville de Noisy-Le-Grand (coordinateur) et le Centre Communal d'Action Social (CCAS)de...”
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe entre la Ville de Noisy-Le-Grand (coordinateur) et le Centre Communal d'Action Social (CCAS)de Noisy-Le-Grand.
Procédure d'appel d'offres ouvert soumises aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations sont régies par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 850 000€ HT. La forme du groupement n'est pas imposée pour cette consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149202000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Noisy-Le-Grand
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Adresse postale: Place de la Libération
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr📧
Téléphone: 0145927572📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 035-120096 (2026-02-18)