Avis de marché (2026-01-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de biologie/pathologie pour le GHT44
Reference number: PA-25103
Brève description:
“Prestations de biologie/pathologie pour le GHT44”
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'analyses médicales📦 Description
Description du marché:
“La consultation est répartie en 8 lots selon le détail indiqué à l'article 2 "allotissement" du CCP.”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est conclu sous la forme d’un accord-cadre s’exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum...”
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu sous la forme d’un accord-cadre s’exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur précisé à l’article 3.1 « forme des marchés publics » du CCP. Les lots N° 1 à 6 sont mono-attributaires et seront donc conclus avec un seul opérateur économique. Les lots N° 7 et 8 sont multi-attributaires et seront donc conclus avec plusieurs opérateurs économiques : 3 opérateurs seront retenus sous réserve d’un nombre suffisant de candidats.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“performance”
“Après examen des offres initiales, et éventuelle régularisation des offres conformément à l’article R.2152-1 al.2 et R.2152-2 du Code de la Commande...”
Après examen des offres initiales, et éventuelle régularisation des offres conformément à l’article R.2152-1 al.2 et R.2152-2 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’engager pour les lots 7 et 8 (le cas échéant), des négociations avec tous soumissionnaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-054465 (2026-01-23)
Avis de marché (2026-01-27) Objet Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est conclu sous la forme d’un accord-cadre s’exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum...”
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu sous la forme d’un accord-cadre s’exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur précisé à l’article 3.1 « forme des marchés publics » du CCP. Les lots N° 1 à 6 sont mono-attributaires et seront donc conclus avec un seul opérateur économique. Les lots N° 7 et 8 sont multi-attributaires et seront donc conclus avec plusieurs opérateurs économiques : 2 opérateurs seront retenus sous réserve d’un nombre suffisant de candidats.
“nombre d'attributaires pour les lots en multi attribution”
Source: OJS 2026/S 020-065271 (2026-01-27)
Avis de marché (2026-03-18) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 12:00:00.000 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Report date limite de réception des offres”
Source: OJS 2026/S 055-190327 (2026-03-18)