Prestations d’entretien des espaces verts des Châteaux de Castelnau-Bretenoux, de Montal et d'Assier (3 lots)
Centre des monuments nationaux
Prestations d’entretien des espaces verts des Châteaux de Castelnau-Bretenoux, de Montal et d'Assier (3 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Midi-Pyrénées › Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien des espaces verts des Châteaux de Castelnau-Bretenoux, de Montal et d'Assier (3 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts du château de Castelnau-Bretenoux
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts du château de Castelnau-Bretenoux
Informations complémentaires:
Adresse postale: 1 place Jean Mouliérat
Château de Castelnau-Bretenoux
Code postal: 46130
Ville: Prudhomat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts du château de Montal
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts du château de Montal
Informations complémentaires:
Adresse postale: Château de Montal
307 Allée Jeanne de Balzac
Code postal: 46400
Ville: Saint Jean Lespinasse
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts du château d’Assier
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts du château d’Assier
Informations complémentaires:
Adresse postale: Château d’Assier
41 rue des écuries de Galiot
Code postal: 46320
Ville: Assier
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 10:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des monuments nationaux
Numéro d'enregistrement national:
Département: Sous-direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel de Sully
62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAJF - Pôle achat public
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33144612167 📞
URL: https://www.monuments-nationaux.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2963533&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2963533&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Direction des affaires juridiques
Numéro d'enregistrement national:
Département: Sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33144970422 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-222533 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien des espaces verts des Châteaux de Castelnau-Bretenoux, de Montal et d'Assier (3 lots)
Numéro de référence:
26-726-63_64_65
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces verts des Châteaux de Castelnau-Bretenoux, de Montal et d'Assier (3 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien des espaces verts du château de Castelnau-Bretenoux
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts du château de Castelnau-Bretenoux
Informations complémentaires:
Le lot n°1 comporte une part forfaitaire et une part à commandes. La part à commandes ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum annuel de 10 000 € HT. Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement. Les candidats sont informés que le Pouvoir adjudicateur n’impose aucune forme de groupement particulière. Cependant, dans le cas où la forme de groupement choisie serait celle du groupement conjoint, il est attendu du mandataire qu’il soit solidaire des autres membres/de ses cotraitants.
Afficher plus
Château de Castelnau-Bretenoux
Code postal: 46130
Ville: Prudhomat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Entretien des espaces verts du château de Montal
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts du château de Montal
Informations complémentaires:
Le lot n°2 comporte une part forfaitaire et une part à commandes. La part à commandes ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum annuel de 10 000 € HT. Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement. Les candidats sont informés que le Pouvoir adjudicateur n’impose aucune forme de groupement particulière. Cependant, dans le cas où la forme de groupement choisie serait celle du groupement conjoint, il est attendu du mandataire qu’il soit solidaire des autres membres/de ses cotraitants.
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307 Allée Jeanne de Balzac
Code postal: 46400
Ville: Saint Jean Lespinasse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Entretien des espaces verts du château d’Assier
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts du château d’Assier
Informations complémentaires:
Le lot n°3 comporte une part forfaitaire et une part à commandes. La part à commandes ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum annuel de 10 000 € HT. Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement. Les candidats sont informés que le Pouvoir adjudicateur n’impose aucune forme de groupement particulière. Cependant, dans le cas où la forme de groupement choisie serait celle du groupement conjoint, il est attendu du mandataire qu’il soit solidaire des autres membres/de ses cotraitants.
Afficher plus
41 rue des écuries de Galiot
Code postal: 46320
Ville: Assier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 10:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des monuments nationaux
Numéro d'enregistrement national:
18004601300017
Département: Sous-direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel de Sully
62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAJF - Pôle achat public
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33144612167 📞
URL: https://www.monuments-nationaux.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2963533&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2963533&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite de site par le soumissionnaire est obligatoire pendant le délai de consultation. Les modalités de prise de rendez-vous pour les visites et leur date sont indiquées dans le règlement de consultation
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direction des affaires juridiques
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Département: Sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33144970422 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les informations relatives aux délais et voies de recours sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-222533 (2026-03-31)
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