Prestations d'aménagement de véhicules légers médicalisés pour le Service Mobile d'Urgence et de Réanimation du CHU de Toulouse.
31 CHU
Aménagement de véhicules légers médicalisés pour le Service Mobile d'Urgence et de Réanimation du CHU de Toulouse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-17.
Qui ?- • 31 CHU
- • Services de conversion et de remise en état de véhicules › Services de conversion de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'aménagement de véhicules légers médicalisés pour le Service Mobile d'Urgence et de Réanimation du CHU de Toulouse.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conversion de véhicules à moteur 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 501
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 31 CHU
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, rue Viguerie – TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Juridique
Courrier électronique: coop-ccj@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: 05 61 77 22 33 📞
Fax: 05 61 77 83 61 📠
URL: https://www.chu-toulouse.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2963758&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Fax: +33562735740 📠
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 055-190757 (2026-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'aménagement de véhicules légers médicalisés pour le Service Mobile d'Urgence et de Réanimation du CHU de Toulouse.
Numéro de référence:
26-0653
Brève description:
Aménagement de véhicules légers médicalisés pour le Service Mobile d'Urgence et de Réanimation du CHU de Toulouse.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conversion de véhicules à moteur 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
principalement effectuées dans les locaux du Titulaire.Le détail de la prise en charge et du retour des véhicules est donné dans le CCAP
Durée de l'accord: 12 mois Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 501
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 31 CHU
Numéro d'enregistrement national:
26310012500016
Adresse postale: 2, rue Viguerie – TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Juridique
Courrier électronique: coop-ccj@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: 05 61 77 22 33 📞
Fax: 05 61 77 83 61 📠
URL: https://www.chu-toulouse.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2963758&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Fax: +33562735740 📠
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 055-190757 (2026-03-17)
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