Avis de marché (2026-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la Ville de Châtenay-Malabry
Numéro de référence: AO2602
Brève description:
“Nettoyage des locaux de la Ville de Châtenay-Malabry”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux administratifs et petite enfance”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d’une année. Le lot n° 1 est décomposé en deux postes comme suit : - Poste n° 1 – Part forfaitaire - Prestations systématiques. Elles sont traitées à prix global et forfaitaire et chiffrées dans l’acte d’engagement et détaillées dans l’annexe n° 1 « Décomposition du Prix Global et Forfaitaire » (D.P.G.F.) ; - Poste n° 2 – Part variable – Prestations occasionnelles. Ce poste est passé sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire exécuté par l’émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande. Les prestations sont traitées à prix unitaires, définitifs et révisables, indiqués dans l’annexe n° 2 « Bordereau des Prix Unitaires » (B.P.U.) appliqués aux quantités réellement exécutées. La part variable est sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 300 000 € H.T.
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Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux scolaires et périscolaires”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d’une année. Le lot n° 1 est décomposé en deux postes comme suit : - Poste n° 1 – Part forfaitaire - Prestations systématiques. Elles sont traitées à prix global et forfaitaire et chiffrées dans l’acte d’engagement et détaillées dans l’annexe n° 1 « Décomposition du Prix Global et Forfaitaire » (D.P.G.F.) ; - Poste n° 2 – Part variable – Prestations occasionnelles. Ce poste est passé sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire exécuté par l’émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande. Les prestations sont traitées à prix unitaires, définitifs et révisables, indiqués dans l’annexe n° 2 « Bordereau des Prix Unitaires » (B.P.U.) appliqués aux quantités réellement exécutées. La part variable est sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 200 000 € H.T.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'Hautil - BP 30322, F - 95027 Cergy-pontoise cedex, Tél :...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'Hautil - BP 30322, F - 95027 Cergy-pontoise cedex, Tél : +33 130173400, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : +33 130173459 Introduction de recours: 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-016864 (2026-01-08)
Avis d'attribution de marché (2026-04-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d’une année. Le lot n° 1 est décomposé en deux postes comme suit : - Poste n° 1 – Part forfaitaire - Prestations systématiques. Elles sont traitées à prix global et forfaitaire et chiffrées dans l’acte d’engagement et détaillées dans l’annexe n° 1 « Décomposition du Prix Global et Forfaitaire » (D.P.G.F.) ; - Poste n° 2 – Part variable – Prestations occasionnelles. Ce poste est passé sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire exécuté par l’émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande. Les prestations sont traitées à prix unitaires, définitifs et révisables, indiqués dans l’annexe n° 2 « Bordereau des Prix Unitaires » (B.P.U.) appliqués aux quantités réellement exécutées. La part variable est sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 300 000 € H.T.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d’une année. Le lot n° 1 est décomposé en deux postes comme suit : - Poste n° 1 – Part forfaitaire - Prestations systématiques. Elles sont traitées à prix global et forfaitaire et chiffrées dans l’acte d’engagement et détaillées dans l’annexe n° 1 « Décomposition du Prix Global et Forfaitaire » (D.P.G.F.) ; - Poste n° 2 – Part variable – Prestations occasionnelles. Ce poste est passé sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire exécuté par l’émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la 3/8 commande. Les prestations sont traitées à prix unitaires, définitifs et révisables, indiqués dans l’annexe n° 2 « Bordereau des Prix Unitaires » (B.P.U.) appliqués aux quantités réellement exécutées. La part variable est sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 200 000 € H.T.
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AO26021
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Titre: Nettoyage des locaux administratifs et petite enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Sequoia proprete et multiservices
Numéro d'enregistrement national: 51265918600047
Adresse postale: 50 avenue de grosbois
Code postal: 94440
Commune postale: marolles-en-brie
Région: Val-de-Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sequoiaproprete.fr📧
Téléphone: 0145993827📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Lsr
Numéro d'enregistrement national: 54206221100041
Adresse postale: 5 allée des érables
Code postal: 94000
Commune postale: créteil
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: marche-public@groupe-lsr.fr📧
Téléphone: 0145781617📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Chatenay-Malabry
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Source: OJS 2026/S 071-247926 (2026-04-10)