MODULAIRES MATERNELLE JEAN MACE
Mairie de Clichy-sous-Bois
MARCHE D'INSTALLATION ET DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT DE BATIMENTS PROVISOIRES DE TYPE CLASSES SUR L'ECOLE MATERNELLE JEAN MACE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-26 | Avis de marché |
| 2026-03-24 | Avis de marché |
| 2026-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Modulaires maternelle jean mace
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: reconductible tacitement 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Voir les éléments au RC
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Description
Code postal: 93390
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 182 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Clichy-sous-Bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du 11 Novembre 1918
Code postal: 93390
Commune postale: Clichy sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M Margoum Ali - Achats Marchés Publics
Courrier électronique: mpublic@clichysousbois.fr 📧
Téléphone: 0141703644 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_akqyFqYV58 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_akqyFqYV58 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 042-141565 (2026-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Modulaires maternelle jean mace
Numéro de référence:
2026-06
Brève description:
MARCHE D'INSTALLATION ET DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT DE BATIMENTS PROVISOIRES DE TYPE CLASSES SUR L'ECOLE MATERNELLE JEAN MACE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Description du marché:
MARCHE D’INSTALLATION ET DE LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT DE BATIMENTS PROVISOIRES DE TYPE CLASSES SUR L’ECOLE MATERNELLE JEAN MACE
Ville: Seine-Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: reconductible tacitement 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prestation optionnelle 1 : Option achat à l'issue des 12 premiers mois de location
Prestation optionnelle 2 : Option achat à l'issue des 24 premiers mois de location
Prestation optionnelle 3 : Option achat à l'issue des 36 premiers mois de location
Prestation optionnelle 4 : Option achat à l'issue des 48 premiers mois de location
Prestation optionnelle 5 : Option achat à l'issue des 60 premiers mois de location
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Voir les éléments au RC
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Description
Code postal: 93390
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 182 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Clichy-sous-Bois
Numéro d'enregistrement national:
21930014200011
Adresse postale: Place du 11 Novembre 1918
Code postal: 93390
Commune postale: Clichy sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M Margoum Ali - Achats Marchés Publics
Courrier électronique: mpublic@clichysousbois.fr 📧
Téléphone: 0141703644 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_akqyFqYV58 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_akqyFqYV58 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
130 006 869 00015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les
conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). •
Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code
de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine
juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter
de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies
dans l'arrêt précité.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 042-141565 (2026-02-26)
Avis de marché (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-09 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La DLRO est repoussée au 09 avril 2026 à 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-03-20 📅
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est fixée au 09 avril 2026 à 12:00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 050fb6df-c3f5-4ddf-b406-f583209467ea-01
Source: OJS 2026/S 059-206019 (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-09 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La DLRO est repoussée au 09 avril 2026 à 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-03-20 📅
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est fixée au 09 avril 2026 à 12:00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 050fb6df-c3f5-4ddf-b406-f583209467ea-01
Source: OJS 2026/S 059-206019 (2026-03-24)
Avis de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-04-03 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4300886d-23b6-4bf2-bc39-fd486d4ddc7a-02
Source: OJS 2026/S 067-234474 (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Rectificatif rétablissant la cohérence entre le règlement de consultation et l'article 3.10 du CCP.
La DLRO est repoussée au 13 avril 2026 à 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-04-03 📅
Autres informations complémentaires
Rectificatif rétablissant la cohérence entre le règlement de consultation et l'article 3.10 du CCP.
La date limite de remise des offres est fixée au 13 avril 2026 à 12:00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4300886d-23b6-4bf2-bc39-fd486d4ddc7a-02
Source: OJS 2026/S 067-234474 (2026-04-03)
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