Avis de marché (2026-02-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Modulaires maternelle jean mace
Reference number: 2026-06
Brève description:
“MARCHE D'INSTALLATION ET DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT DE BATIMENTS PROVISOIRES DE TYPE CLASSES SUR L'ECOLE MATERNELLE JEAN MACE”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“MARCHE D’INSTALLATION ET DE LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT DE BATIMENTS PROVISOIRES DE TYPE CLASSES SUR L’ECOLE MATERNELLE JEAN MACE”
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestation optionnelle 1 : Option achat à l'issue des 12 premiers mois de location
Prestation optionnelle 2 : Option achat à l'issue des 24 premiers mois...”
Description des options
Prestation optionnelle 1 : Option achat à l'issue des 12 premiers mois de location
Prestation optionnelle 2 : Option achat à l'issue des 24 premiers mois de location
Prestation optionnelle 3 : Option achat à l'issue des 36 premiers mois de location
Prestation optionnelle 4 : Option achat à l'issue des 48 premiers mois de location
Prestation optionnelle 5 : Option achat à l'issue des 60 premiers mois de location
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Voir les éléments au RC
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 182
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mairie de Clichy-sous-Bois
Numéro d'enregistrement national: 21930014200011
Adresse postale: Place du 11 Novembre 1918
Code postal: 93390
Commune postale: Clichy sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpublic@clichysousbois.fr📧
Téléphone: 0141703644📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les
conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les
conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). •
Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code
de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine
juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter
de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies
dans l'arrêt précité.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 042-141565 (2026-02-26)
Avis de marché (2026-03-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-09 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La DLRO est repoussée au 09 avril 2026 à 12:00” Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est fixée au 09 avril 2026 à 12:00”
Source: OJS 2026/S 059-206019 (2026-03-24)
Avis de marché (2026-04-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Rectificatif rétablissant la cohérence entre le règlement de consultation et l'article 3.10 du CCP.
La DLRO est repoussée au 13 avril 2026 à 12:00” Autres informations complémentaires
“Rectificatif rétablissant la cohérence entre le règlement de consultation et l'article 3.10 du CCP.
La date limite de remise des offres est fixée au 13...”
Rectificatif rétablissant la cohérence entre le règlement de consultation et l'article 3.10 du CCP.
La date limite de remise des offres est fixée au 13 avril 2026 à 12:00
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 067-234474 (2026-04-03)