Maintenance et contrôle d’équipements paramédicaux (lits médicalisés - lève-personnes mobiles au sol et sur rail) et fourniture de pièces détachées et accessoires pour le GHT 44 (4 lots)

Centre hospitalier universitaire de Nantes

La présente consultation concerne l’exécution de prestations de maintenance et de contrôle d’équipements paramédicaux (lits médicalisés - lève-personnes mobiles au sol et sur rail) ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires au sein des établissements du GHT44 selon les conditions décrites dans le dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-18 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et contrôle d’équipements paramédicaux (lits médicalisés - lève-personnes mobiles au sol et sur rail) et fourniture de pièces détachées et accessoires pour le GHT 44 (4 lots)
Numéro de référence: AOO-26009
Brève description:
La présente consultation concerne l’exécution de prestations de maintenance et de contrôle d’équipements paramédicaux (lits médicalisés - lève-personnes mobiles au sol et sur rail) ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires au sein des établissements du GHT44 selon les conditions décrites dans le dossier de consultation.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Description
Identifiant interne: Lots 1 à 4
Description du marché:
Les lots concernent l’exécution de prestations de maintenance et de contrôle d’équipements paramédicaux (lits médicalisés - lève-personnes mobiles au sol et sur rail) multi-marques (cf. lot) ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires au sein des établissements du GHT44, selon les conditions décrites dans le dossier de consultation.
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Informations complémentaires:
La consultation comporte 4 lots décrits dans les documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1er juillet 2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu’au 30 juin 2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période d’un an, à compter de sa date anniversaire (1er juillet de chaque année). La durée totale dudit marché ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s). Chaque marché est un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Département: 44
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue dans le Règlement de la consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 056-196142 (2026-03-18)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique
Produits/services:
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