Avis de marché (2026-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de collecteurs pour contenants réutilisables et fourniture des consignes associées pour le CHU de Bordeaux
Numéro de référence: 25EEASLA298
Brève description:
“Location de collecteurs pour contenants réutilisables et fourniture des consignes associées pour le CHU de Bordeaux.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers📦
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Location de collecteurs pour contenants réutilisables et fourniture des consignes associées pour le CHU de Bordeaux.”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/05/2026) est une date estimative. L’accord-cadre débutera à compter de sa date de notification.
Le nombre maximum de...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/05/2026) est une date estimative. L’accord-cadre débutera à compter de sa date de notification.
Le nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
Une visite sur chaque site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visite (dates, heures et lieux) sont indiquées à l'article 5.3 du Règlement de consultation.
La remise des échantillons est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas remis les échantillons sera déclarée irrégulière. La description et les modalités de présentation des échantillons sont indiquées à l'article 5.2 du Règlement de consultation.
Les lieux de livraison sont les différents établissements du CHU de BORDEAUX (cf. Annexe 1 au CCAP – Liste des établissements du CHU).
Les adresses sont définies lors de l’émission de chaque bon de commande.
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Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée initiale : l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
Période de reconduction : L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son...”
Description des options
Durée initiale : l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
Période de reconduction : L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“1 - Prix appréciés au regard du DQE (sur 50 points)
Pour le détail des sous-critères techniques, se référer à l'article 7.2 du RC.
2 - Valeur technique...”
Critère
1 - Prix appréciés au regard du DQE (sur 50 points)
Pour le détail des sous-critères techniques, se référer à l'article 7.2 du RC.
2 - Valeur technique appréciée au regard des échantillons, des fiches techniques et du cadre de mémoire technique (sur 45 points)
Pour le détail des sous-critères techniques, se référer à l'article 7.2 du RC.
3 - Performance environnementale : Recyclabilité des contenants réutilisables et couvercles en cas de casse appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sur 5 points).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 12000101100168
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞
Fax: 0556243903 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 RUE TASTET
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 RUE TASTET
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 016-050860 (2026-01-22)
Avis de marché (2026-02-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère:
“1 - Prix appréciés au regard du DQE (sur 50 points)
Pour le détail des sous-critères techniques, se référer à l'article 7.2 du RC
2 - Valeur technique...”
Critère
1 - Prix appréciés au regard du DQE (sur 50 points)
Pour le détail des sous-critères techniques, se référer à l'article 7.2 du RC
2 - Valeur technique appréciée au regard des échantillons, des fiches techniques et du cadre de mémoire technique (sur 45 points)
Pour le détail des sous-critères techniques, se référer à l'article 7.2 du RC.
3 - Performance environnementale : Recyclabilité des contenants réutilisables et couvercles en cas de casse appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sur 5 points).
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Modification des critères d'attribution (Section 5 - Lot).
A la section 5.1.10 (Critères d'attribution)
Description de la méthode à utiliser si la...”
Texte
Modification des critères d'attribution (Section 5 - Lot).
A la section 5.1.10 (Critères d'attribution)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
Au lieu de lire : "1 - Prix appréciés au regard du DQE (sur 50 points) Pour le détail des sous-critères techniques, se référer à l'article 7.2 du RC"
Lire : "1 - Prix appréciés au regard du DQE (sur 50 points)"