Avis de marché (2026-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de papier traité « jet d’encre » en bobine double laize de 80 g.
Numéro de référence: ACM_2025_2092
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de papier traité « jet d’encre » en bobine double laize de 80 g.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression📦 Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de papier traité « jet d’encre » en bobine double laize de 80 g.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le siège de la Cnam est à Paris, mais les prestations peuvent être exécutées dans tous les sites précisés dans le CCTP. Les informations relatives aux lieux...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le siège de la Cnam est à Paris, mais les prestations peuvent être exécutées dans tous les sites précisés dans le CCTP. Les informations relatives aux lieux d'exécution sont précisées dans les documents de la consultation
Afficher plus
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“Le nombre minimum d’attributaires retenus est fixé à deux (sous réserve d’un nombre suffisant de candidats). Le nombre maximum d’attributaires retenus est...”
Le nombre minimum d’attributaires retenus est fixé à deux (sous réserve d’un nombre suffisant de candidats). Le nombre maximum d’attributaires retenus est fixé à cinq.La Cnam n’exige pas la signature de l’offre. L’offre remise électroniquement ne requiert donc pas de certificat de signature électronique et ne pourra être rejetée pour défaut de signature ou signature incertaine (si le candidat ou soumissionnaire souhaite tout de même utiliser un certificat de signature électronique, il se réfère aux indications ci-dessous). En revanche, à l’issue de la procédure, il sera demandé à l’attributaire de signer électroniquement l’acte d’engagement et autres pièces désignées par l’acheteur. La signature électronique de l’attributaire et du sous-traitant sera également requise pour les actes de sous-traitance.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 014-044974 (2026-01-19)
Avis de marché (2026-02-16)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La DLRO est décalée du 20/02/2026 au 27/02/2026 16h00.” Autres informations complémentaires
“La DLRO est décalée du 20/02/2026 au 27/02/2026 16h00.”
Source: OJS 2026/S 033-112334 (2026-02-16)