GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’ORTHESES
Centre hospitalier du Mans
GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’ORTHESES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
- • Ile-de-France › Paris
- • Pays de la Loire › Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Grands et petits appareillages orthopediques, ortheses, attelles et contention, appareils d’immobilisation de serie pour patients hospitalises et materiaux pour la realisation d’ortheses
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Grands et petits appareillages sur mesure
Description du marché:
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 716 800.00 € HT
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier du Mans
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Ville: Le Mans cedex 9
Adresse postale: 56 avenue Pierre Brulé
Code postal: 72401
Ville: La Ferté-Bernard
Adresse postale: 5 Rue Saint-Martin
Code postal: 72500
Ville: Montval-sur-Loir
Adresse postale: Chemin des Bichousières
Code postal: 72800
Ville: Le Lude
Adresse postale: 20 avenue du 19 Mars 1962
Code postal: 72700
Ville: Allonnes
Adresse postale: La Chasse du Point du Jour Le Bailleul
Code postal: 72200
Ville: Le Bailleul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Réduction
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prestation fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Petits appareillages sur mesure pour le Centre Hospitalier du Mans.
Description du marché: Montant maximum du marché : 252 000.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 252 000.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Grands et petits appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de La Ferté Bernard, de Saint Calais et du Pôle Hospitalier Gérontologique Nord Sarthe (PHGNS)
Description du marché: Montant maximum du marché : 28 000.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 28 000.00 € HT
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de La Ferté Bernard
Adresse postale: 2 rue de la Perrine
Code postal: 72120
Ville: Saint-Calais
Adresse postale: 97 rue de l'Airel
Code postal: 72170
Ville: Beaumont-sur-Sarthe
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Attelles de genou en extension (hauteur-cuisse-mollet)
Description du marché: Montant maximum du marché : 38 640.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 38 640.00 € HT
Adresse postale: 40 Rue Pasteur
Code postal: 72310
Ville: Bessé-sur-Braye
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Colliers cervicaux C1
Description du marché: Montant maximum du marché : 11 200.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 11 200.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Colliers cervicaux C2
Description du marché: Montant maximum du marché : 150.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 150.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Colliers cervicaux C4 type Philadelphie
Description du marché: Montant maximum du marché : 1 680.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 1 680.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bandages d'épaule
Description du marché: Montant maximum du marché : 30 240.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 30 240.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Attelles de doigts et mains
Description du marché: Montant maximum du marché : 8 400.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 8 400.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sangles de clavicules
Description du marché: Montant maximum du marché : 7 280.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 7 280.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gilets orthopédiques coude au corps, immobilisations et contentions du membre supérieur, traumatologie ou post-chirurgie de l'épaule
Description du marché: Montant maximum du marché : 14 560.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 14 560.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coussins d’abduction d’épaule à 60°
Description du marché: Montant maximum du marché : 8 960.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 8 960.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coussins d’abduction d’épaule à 30°
Description du marché: Montant maximum du marché : 3 920.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 3 920.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures de décharge de l'avant pied
Description du marché: Montant maximum du marché : 1 400.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 1 400.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Releveurs de pied
Description du marché: Montant maximum du marché : 1 120.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 1 120.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bandes mousse pour écharpe
Description du marché: Montant maximum du marché : 29 120.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 29 120.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ceintures de soutien lombaire
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Corsets préformés en matériau thermoformé
Description du marché: Montant maximum du marché : 280.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 280.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériaux et accessoires pour la réalisation d'orthèses et corsets en résine moulée
Description du marché: Montant maximum du marché : 15 120.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 15 120.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matière thermoformable pour réalisation d'orthèses statiques à basse température
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériaux textiles pour réalisation d'orthèses, système de fixation auto-agrippant
Description du marché: Montant maximum du marché : 9 520.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 9 520.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires de positionnement pour orthèses dynamiques
Description du marché: Montant maximum du marché : 3 640.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 3 640.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Orthèses de doigt
Description du marché: Montant maximum du marché : 840.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 840.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 23 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier du Mans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans cedex 9
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL: https://www.ch-lemans.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467983 📞
Fax: +33 253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 021-071002 (2026-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Grands et petits appareillages orthopediques, ortheses, attelles et contention, appareils d’immobilisation de serie pour patients hospitalises et materiaux pour la realisation d’ortheses
Numéro de référence:
PPP28T-62/6068/FRME26-001
Brève description:
GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’ORTHESES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
1_1
Titre: Grands et petits appareillages sur mesure
Description du marché:
Grands appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de Montval sur Loir, du Mans, le Pôle Santé Sarthe et Loir, l'EPSM et l’hôpital local du Lude.
Petits appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de Montval sur Loir, le Pôle Santé Sarthe et Loir et l'EPSM.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier du Mans
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Ville: Le Mans cedex 9
Adresse postale: 56 avenue Pierre Brulé
Code postal: 72401
Ville: La Ferté-Bernard
Adresse postale: 5 Rue Saint-Martin
Code postal: 72500
Ville: Montval-sur-Loir
Adresse postale: Chemin des Bichousières
Code postal: 72800
Ville: Le Lude
Adresse postale: 20 avenue du 19 Mars 1962
Code postal: 72700
Ville: Allonnes
Adresse postale: La Chasse du Point du Jour Le Bailleul
Code postal: 72200
Ville: Le Bailleul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Réduction
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prestation fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2_2
Titre: Petits appareillages sur mesure pour le Centre Hospitalier du Mans.
Description du marché: Montant maximum du marché : 252 000.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 252 000.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3_3
Titre: Grands et petits appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de La Ferté Bernard, de Saint Calais et du Pôle Hospitalier Gérontologique Nord Sarthe (PHGNS)
Description du marché: Montant maximum du marché : 28 000.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 28 000.00 € HT
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de La Ferté Bernard
Adresse postale: 2 rue de la Perrine
Code postal: 72120
Ville: Saint-Calais
Adresse postale: 97 rue de l'Airel
Code postal: 72170
Ville: Beaumont-sur-Sarthe
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4_4
Titre: Attelles de genou en extension (hauteur-cuisse-mollet)
Description du marché: Montant maximum du marché : 38 640.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 38 640.00 € HT
Adresse postale: 40 Rue Pasteur
Code postal: 72310
Ville: Bessé-sur-Braye
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5_5
Titre: Colliers cervicaux C1
Description du marché: Montant maximum du marché : 11 200.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 11 200.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6_6
Titre: Colliers cervicaux C2
Description du marché: Montant maximum du marché : 150.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 150.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7_7
Titre: Colliers cervicaux C4 type Philadelphie
Description du marché: Montant maximum du marché : 1 680.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 1 680.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8_8
Titre: Bandages d'épaule
Description du marché: Montant maximum du marché : 30 240.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 30 240.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9_9
Titre: Attelles de doigts et mains
Description du marché: Montant maximum du marché : 8 400.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 8 400.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10_10
Titre: Sangles de clavicules
Description du marché: Montant maximum du marché : 7 280.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 7 280.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11_11
Titre: Gilets orthopédiques coude au corps, immobilisations et contentions du membre supérieur, traumatologie ou post-chirurgie de l'épaule
Description du marché: Montant maximum du marché : 14 560.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 14 560.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12_12
Titre: Coussins d’abduction d’épaule à 60°
Description du marché: Montant maximum du marché : 8 960.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 8 960.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13_13
Titre: Coussins d’abduction d’épaule à 30°
Description du marché: Montant maximum du marché : 3 920.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 3 920.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14_14
Titre: Chaussures de décharge de l'avant pied
Description du marché: Montant maximum du marché : 1 400.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 1 400.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15_15
Titre: Releveurs de pied
Description du marché: Montant maximum du marché : 1 120.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 1 120.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16_16
Titre: Bandes mousse pour écharpe
Description du marché: Montant maximum du marché : 29 120.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 29 120.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17_17
Titre: Ceintures de soutien lombaire
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18_18
Titre: Corsets préformés en matériau thermoformé
Description du marché: Montant maximum du marché : 280.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 280.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19_19
Titre: Matériaux et accessoires pour la réalisation d'orthèses et corsets en résine moulée
Description du marché: Montant maximum du marché : 15 120.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 15 120.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20_20
Titre: Matière thermoformable pour réalisation d'orthèses statiques à basse température
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21_21
Titre: Matériaux textiles pour réalisation d'orthèses, système de fixation auto-agrippant
Description du marché: Montant maximum du marché : 9 520.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 9 520.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22_22
Titre: Accessoires de positionnement pour orthèses dynamiques
Description du marché: Montant maximum du marché : 3 640.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 3 640.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23_23
Titre: Orthèses de doigt
Description du marché: Montant maximum du marché : 840.00 € HT
Informations complémentaires: Montant maximum du marché : 840.00 € HT
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 23 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier du Mans
Numéro d'enregistrement national:
26720016000013
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans cedex 9
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL: https://www.ch-lemans.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des échantillons et des essais peuvent être demandés, conformément aux indications du RC. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467983 📞
Fax: +33 253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 021-071002 (2026-01-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Équipements médicaux (>20)
- Consommables médicaux (>20)