Fournitures de ressources numériques pour les médiathèques du réseau PASS MEDIA - Lots n° 1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (cinéma en ligne / VOD)

Brest Métropole

A la suite de la déclaration sans suite pour le lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) au motif d?intérêt général et le lot n°3 (Cinéma en ligne / VOD) pour irrégularité affectant la procédure de la consultation n°BM-2025-5065, les lots sont relancés. La consultation a ainsi pour objet la Fourniture de ressources numérique pour les médiathèques du réseau pass media lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (Cinéma en ligne / VOD)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-10 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de ressources numériques pour les médiathèques du réseau PASS MEDIA - Lots n° 1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (cinéma en ligne / VOD)
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2026-5024
Brève description:
A la suite de la déclaration sans suite pour le lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) au motif d?intérêt général et le lot n°3 (Cinéma en ligne / VOD) pour irrégularité affectant la procédure de la consultation n°BM-2025-5065, les lots sont relancés. La consultation a ainsi pour objet la Fourniture de ressources numérique pour les médiathèques du réseau pass media lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (Cinéma en ligne / VOD)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 119634.25 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Lot n°1 : Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt
Valeur estimée hors TVA: 41 540 EUR 💰
Description du marché:
A la suite de la déclaration sans suite pour le lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) au motif d'intérêt général lors de la procédure de la consultation n°BM-2025-5065, le lot est relancé. La consultation a ainsi pour objet la Fourniture de ressources numérique pour les médiathèques du réseau pass media lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt)
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Informations complémentaires:
Valeur estimée : 41 540,00 € HT. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 37 914,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 53 080,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023 et 2024, ramené sur 4 ans.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole
Code postal: 29200
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot n°3 : Cinéma en ligne / VOD
Valeur estimée hors TVA: 78094.25 EUR 💰
Description du marché:
A la suite de la déclaration sans suite pour le lot n°3 (Cinéma en ligne / VOD) pour irrégularité affectant la procédure de la consultation n°BM-2025-5065, le lot est relancé. La consultation a ainsi pour objet la Fourniture de ressources numérique pour les médiathèques du réseau pass media lot n°3 (Cinéma en ligne / VOD)
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Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 72 000 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 88 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023 et 2024, ramené sur 4 ans
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa notification si elle est postérieure) au 31 décembre 2029. L'accord-cadre ne pourra pas faire l'objet de reconductions. Conditions de participation Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Capacité technique et professionnelle : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24290031400012
Code postal: 29238
Commune postale: Brest cedex 02
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division de la commande publique
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=211483&orgAcronyme=a1e 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=211483&orgAcronyme=a1e 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 9.2 du Règlement de Consultation. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Brest Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24290031400012
Code postal: 29238
Commune postale: Brest cedex 02
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division de la commande publique
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes CEDEX
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-169261 (2026-03-10)