Fournitures de denrées alimentaires

Commune de Chaville

Fournitures de denrées alimentaires - Marché comprenant 7 lots, chacun traité à bons de commande. Les lots n°1 à 6 sont conclus sans montant minimum annuel et avec des montants maximums annuels propres à chacun. Le lot n°7 est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un montant maximum annuel de 53 500,00 euros HT. L'ensemble des lots prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.

Qui ?

• Commune de Chaville

Qu'est-ce que c'est ?

• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de la minoterie › Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes
• Produits farinacés › Pâtes alimentaires non cuites
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-16	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires
Numéro de référence: 2600001
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande bovine 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Titre: Lot n°1 - Viande bovine fraîche EGAlim en circuit court
Description du marché:

Lot n°1 - Viande bovine fraîche EGAlim en circuit court - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 67 500,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

Code postal: 92370
Ville: Chaville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 points, décomposés comme suit • Qualité des produits : 20 points • Développement des circuits courts traçabilité : 20 points • Qualité du service : 15 points • Performance environnementale : 5 points
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot n°2 - Viande bovine fraîche bio en circuits courts
Description du marché:

Lot n°2 - Viande bovine fraîche bio en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 30 000,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot n°3 - Viande porcine et charcuterie fraîches EGAlim en circuits courts
Description du marché:

Lot n°3 - Viande porcine et charcuterie fraîches EGAlim en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 26 500,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Lot n°4 - Volailles fraîches EGAlim en circuits courts (poulet, dinde, pintade, canard)
Description du marché:

Lot n°4 - Volailles fraîches EGAlim en circuits courts (poulet, dinde, pintade, canard) - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 53 500,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Lot n°5 - Fruits, légumes et pommes de terre bio en circuits courts
Description du marché:

Lot n°5 - Fruits, légumes et pommes de terre bio en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 129 000,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 points, décomposés comme suit • Développement des circuits courts traçabilité : 25 points • Qualité des produits : 15 points • Qualité du service : 15 points • Performance environnementale : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Lot n°6 - Légumineuses, farines, pâtes, huiles bio en circuits courts
Description du marché:

Lot n°6 - Légumineuses, farines, pâtes, huiles bio en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 30 000,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

Produits/services: Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires non cuites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Lot n°7 - Poissons frais en circuits courts
Description du marché:

Lot n°7 - Poissons frais en circuits courts- Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un montant maximum annuel du 31 500,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

Produits/services: Filets de poisson frais 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 points, décomposés comme suit • Développement des circuits courts traçabilité : 25 points • Qualité des produits : 15 points • Qualité du service : 15 points • Performance environnementale : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes 📦

Filets de poisson frais 📦

Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-24 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-10 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Chiffre d'affaires (montant et évolution) sur les 3 dernières années. Voir RC
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:

Lettre de candidature, sous la forme libre ou de la dernière version de l'imprimé Dc1; Déclaration du candidat et du membre du groupement sous la forme libre ou de la dernière version de l'imprimé Dc2 ; ou DUME; Numéro unique d'identification délivré par l'INSEE ou document équivalent; Pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise ;IBAN. En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement ou DUME dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Moyens humains et matériels sur les 3 dernières années.

Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères: Références et qualifications techniques sur les 3 dernières années. Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:

Les autres motifs d'exclusion sont inscrits dans le règlement de la consultation. Les soumissionnaires doivent fournir une déclaration sur l'honneur qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'exclusion de la procédure prévus aux articles L.21411 à L.21416 du Code de la commande publique. GPSO pourra également exclure tout soumissionnaire pour défaillance à l'exécution d'un précédent contrat, pour risque d'influence sur la consultation, pour pratique anticoncurrentielle ou pour conflit d'intérêt et manquement au principe d'impartialité. Conformément au Code de la commande publique, ces 4 derniers cas d'exclusion seront soumis au contradictoire permettant au soumissionnaire de transmettre ses observations.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chaville
Numéro d'enregistrement national: 21920022700011
Adresse postale: 1456 avenue Roger Salengro
Code postal: 92370
Commune postale: Chaville
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COMMINSOLI Judith -
Courrier électronique: judith.comminsoli@seineouest.fr 📧
Téléphone: 0146292959 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R.21831 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du code de justice administrative).le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. Site internet: http://Cergypontoise.tribunaladministratif.fr/ et http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2026/S 053-182903 (2026-03-16)

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